Ce lundi soir, le conseil municipal entame un nouveau chapitre dédié aux ressources humaines.

Ainsi Mme Roux-Amrane aborde d’abord la création d’emploi permanent de responsable logement, habitat et commerce.

Considérant l’engagement de la Ville de Montceau-les-Mines dans l’amélioration des conditions de travail, l’accompagnement dans l’évolution des missions et la valorisation des métiers de la Collectivité, Création à compter du 19 septembre 2023 d’un poste de Responsable Logement, Habitat et Commerces, à Temps Complet, dans le cadre d’emploi des Attachés Territoriaux.

Le.la Responsable Logement, Habitat et Commerces participe à l’élaboration, au pilotage et à la mise en œuvre des politiques et dispositifs liés au Logement, à l’Habitat et aux Commerces.

Ses missions principales :

– Analyse de l’offre et de la demande de logements, dynamiques de peuplement et difficultés d’accès au logement,

– Organisation et animation de réunions avec les partenaires et les acteurs du logement,

– Mise en œuvre des dispositifs d’accès et du maintien dans le logement social pour tous,

– Mise en œuvre des dispositifs d’amélioration de l’habitat et de lutte contre l’habitat indigne,

– Accompagnement dans l’acquisition de baux commerciaux. Cet emploi sera occupé par un fonctionnaire.

Pour répondre à Hélène Touillon qui s’interroge sur le bien-fondé du recrutement de cadres, Marie-Claude Jarrot justifie ce recrutement par les compétences requises.

Modification des effectifs

Le conseil présente aussi une modification de ses effectifs, au niveau :

Service Enfance :

Afin d’assurer le bon fonctionnement des centres de loisirs pendant les vacances scolaires, il est proposé au Conseil Municipal de :

• créer dix postes d’animateurs non permanents à 35h00 pour la période du 23 octobre 2023 au 27 octobre 2023.
• créer dix postes d’animateurs non permanents à 28h00 pour la période du 30 octobre 2023 au 03 novembre 2023. Les agents seront rémunérés sur la base du grade d’adjoint d’animation, 1er échelon, indice brut 367, filière animation, catégorie C.

Service Jeunesse :

Afin d’assurer le bon fonctionnement du Service Jeunesse pendant les vacances scolaires, il est proposé au Conseil Municipal de :

• créer sept postes d’animateurs non permanents à temps complet pour la période du 23 octobre 2023 au 03 novembre 2023.
• créer sept postes d’animateurs non permanents à temps complet pour la période du 26 décembre 2023 au 05 janvier 2023. Les agents seront rémunérés sur la base du grade d’adjoint d’animation, 1er échelon, indice brut 367, filière animation, catégorie C.

Les propositions ont été approuvées.

Le conseil s’est poursuivi avec la désignation du référent laïcité au sein des services de la collectivité, puis la désignation d’un référent déontologue des élus et l’adhésion à la mission d’assistance et conseil de mise en place par le centre de gestion de Saône-et-Loire.

C’est la nouvelle directrice des ressources humaines qui est la référente laïcité.

Attribution de subventions

En raison de la crise énergétique qui a fortement impacté le Centre Nautique de Montceau-les-Mines, le club de Montceau Olympic Natation a dû délocaliser ses entraînements durant toute la période de fermeture de l’établissement, à savoir pendant les vacances scolaires depuis les vacances de la Toussaint 2022 jusqu’aux vacances de Pâques 2023. Cette délocalisation sur d’autres complexes aquatiques du département a été nécessaire pour permettre à ses compétiteurs de poursuivre leurs entraînements à l’approche de compétitions importantes, et notamment les Championnats de Bourgogne Franche-Comté. Il a ainsi été proposé au Conseil Municipal d’attribuer à l’association Montceau Olympic Natation une subvention de 2 500 euros pour faire face aux frais engendrés par les déplacements suite à la fermeture du Centre Nautique

De plus, l’association Rugby Club Montceau Bourgogne (RCMB), fort de 250 licenciés, sollicite la Ville pour l’accompagner financièrement dans le cadre de son projet de développement et de son accession en Fédérale 3 la saison prochaine. Le budget prévisionnel de l’association pour la saison prochaine est de 200 000 euros. Pour la saison passée, il s’élevait à 190 000 euros. La Ville verse une subvention annuelle de fonctionnement de 27 605 euros au RCMB. L’association motive sa demande sur l’accession du club en Fédérale 3, et souhaite une augmentation de sa subvention de fonctionnement.

Le versement se fera en deux fois :

• 3 000 euros pour permettre le démarrage de la saison,
• 5 000 euros à la clôture de leur exercice budgétaire, sur l’année 2024.

Participation au coût des fluides des salles

Au regard de la crise énergétique traversée durant l’hiver 2022, la Ville de Montceau-les-Mines a dû faire face à des hausses importantes des coûts des fluides, notamment de l’électricité, dans ses équipements associatifs et au sein de l’Embarcadère. Il n’est plus possible pour la Ville de supporter seule les coûts des fluides. Ainsi, afin que chacun puisse participer à l’effort collectif, il a été proposé d’appliquer, en complément de chaque location ou pour une mise à disposition gratuite de salle, une participation forfaitaire aux coûts des fluides.

Cette participation se définit selon deux périodes :

 Période de chauffe (dès mise en route du chauffage), qui comprend la participation à la consommation du chauffage et de l’électricité,

 Hors période de chauffe (dès arrêt du chauffage), qui comprend la participation à la consommation de l’électricité.

Tout organisme, association ou syndicat de Montceau-les-Mines, ou extérieurs à Montceau-les-Mines, entreprise ou particulier se verra appliquer la participation forfaitaire par jour décrite dans le tableau.

Constructions d’un vestiaire pour le stade du Magny

Cet investissement est inscrit dans le PPI. Le maître d’œuvre a chiffré le coût des travaux à 528 590 € HT. Une aide de l’Agence nationale du Sport à hauteur de 105 718 € HT a été demandée par la Ville.

Gérard Gronfier a ensuite présenté un rapport portant sur la protection fonctionnelle de Madame le Maire.

Eric Commeau propose que cette délibération soit retirée afin que le débat puisse se faire en séance privée et non pas publique. Lilian Noirot a regretté les violences verbales, psychologiques, notamment sur les réseaux sociaux.

Le conseil municipal a approuvé la délibération.

Le conseil municipal s’est achevé sur deux points :

• le premier : octroi d’une subvention en vue de l’achat de fournitures scolaires dans le contexte du séisme dans la région de Marrakech. C’est ainsi une subvention exceptionnelle de 1 500 € qui est octroyée ;
• le deuxième est un vœu proposé par les élus de la majorité municipale, pour s’opposer au retrait d’un emploi à l’école Jean Jaurès.

Le conseil municipal s’est achevé à plus de minuit.