Le budget primitif 2024 s’élève, pour le Budget Principal, à 43 238 319,24€. Ce budget en augmentation en termes d’investissements, s’inscrit dans la continuité des engagements rappelés lors du débat d’orientation budgétaire. Chaque année, le budget primitif retrace les dépenses et recettes autorisées et prévues pour l’année. Il est, à la suite du Débat d’Orientation Budgétaire, l’acte fondamental dans la vie d’une collectivité.

Il traduit les priorités de l’équipe municipale. Son vote représente un moment fort dans la vie d’une commune.

 

D’une part parce que derrière les chiffres, il y a une ambition et d’autre part parce que ce travail est le résultat d’un large processus de consultation qui nous oblige, chaque année, en responsabilité. Un travail qui engage tout à la fois les élus et services avec lesquels nous avons pu, cette année encore, à de multiples reprises, définir les priorités et les contours de l’action au service de Montceau-les-Mines.

 

Le budget qui est proposé témoigne d’une volonté forte, à la faveur d’un certain nombre de choix très clairs permettant d’accélérer notre niveau d’investissement avec 11 784 528€ de crédits au PPI pour la seule année 2024 après une réalisation à près de 8,3M€ en 2023.

 

L’année 2024 sera marquée par la fin des travaux du Complexe Jean Bouveri, par la fin de la construction de l’école maternelle du Bois du Verne et par le démarrage de travaux d’envergures dans les écoles et centres de loisirs de Montceau-les-Mines. Ce budget s’équilibre, conformément aux engagements pris en 2014, sans augmenter les taux d’imposition, tout en conduisant des réflexions importantes pour contraindre les dépenses de fonctionnement à court et moyen terme.

 

Le montant d’emprunt d’équilibre pour ce budget s’élève à 3 847 893 € dont 2 800 000€ d’emprunts nouveaux. Le virement à la section d’investissement atteint cette année encore, grâce aux efforts sur les dépenses de fonctionnement, un montant record et s’élève à 1 561 972,17€.

 

Dans le cadre de la nomenclature M57, la collectivité prévoit un taux de fongibilité des crédits de 7,5% pour chacune des sections, permettant d’effectuer des virements de crédits entre différents chapitres à l’exception des charges de personnel.

 

Les échanges entre les élus

 

Eric Commeau

C’est compliqué pour comparer les budgets d’une année à l’autre avec les changements actuels (fin des budgets annexes et M57). J’avoue que je n’ai toujours pas compris pourquoi vous avez externalisé la petite enfance. Je ne comprends pas l’intérêt d’externaliser la petite enfance au CCAS. On observe plutôt le mouvement inverse. Ce sont des jeux d’écriture. Vous baissez les frais de personnel mais augmentez la subvention au CCAS.

Nous continuons de contester un certain nombre de vos choix qui nous paraissent surdimensionnés. Vous nous présentez des slides sur les recettes. On n’arrive toujours pas à voir le tableau complet concernant les subventions (celles demandées et accordées). Vous escomptez un subventionnement de votre PPI à hauteur de 50%. Sur 2022 et 2023, vous êtes arrivés à un taux de subventions de 33%. Vous n’avez pas réalisé le taux de subventionnement. Le gouvernement que vous soutenez annonce un coup de rabot de 10 milliards d’euros.

Les crédits de concours sont revus à la baisse, avec un rabot de – 25% : le plan de relance haut-débit à -45% par exemple. Le gouvernement annonce déjà pour cette année – 10 milliards. M. Bruno Le Maire annonçait un deuxième rabot en 2025 de – 25 milliards d’euros.

Aujourd’hui vous faites des plans sur la comète avec des recettes d’investissement qui sont encore plus hasardeuses qu’elles ne l’étaient il y a quelques mois de cela. Les subventions de l’Etat vont baisser. Celles de la région et du département vont baisser. Toutes vont réduire la voilure. Même si vous dégagez une épargne nette positive, cela ne suffira pas à financer votre PPI. Votre PPI, vous allez le financer en réduisant le service municipal. On a déjà connu ces derniers mois des fermetures de service : piscine, bibliothèque. Il n’y a plus d’accueil au tribunal. Vous allez financer comment ? Par l’emprunt ! La dette s’établit à 23 100 000 € au 1er janvier 2024 auquel on annonce 3 millions d’euros que vous annoncez. + 51% du capital de la dette. Les intérêts de la dette vont augmenter à hauteur de 50%. Chaque montcellien le sait : une dette se rembourse. L’encours de la dette est plus de 1250 € par habitant. La moyenne dans notre pays pour ce type de ville est 859 €.

La durée de désendettement, on est passé à 15 ans. Le seuil d’alerte, c’est 12 ans. Montceau-les-Mines est dans la zone rouge. La charge de la dette s’alourdit année après année. Elle va être supportée par de moins en moins de contribuable : la population baisse et notre population s’appauvrit. Pour reprendre une métaphore cinématographique, on prend l’image de la voiture qui fonce dans le mur. Quand je lis tout cela, cela me fait penser à un dessin-animé, le héros arrive au bord de la falaise et il continue de courir avant de tomber. Votre budget n’est pas réaliste car il est fondé sur un niveau de subventions que vous ne pourrez pas tenir en 2024 et à fortiori en 2025, compte-tenu des annonces du gouvernement. »

 

Marie-Claude Jarrot

Merci pour cette intervention. Je suis flattée que vous alliez chercher Sébastien Martin comme référence. Concernant la question sur la petite enfance, c’est un choix politique qui consiste à regrouper famille et solidarité. Concernant les prestations, nous allons redéfinir les fonds sur les écoles. Pour le logement, c’est le parent pauvre. Vous avez raison. Et on rame comme des malades parce qu’en 2013, nous n’avons pas eu l’ANRU. Je ne connais pas la raison. Le dossier n’a pas été transmis au niveau national. Pour le logement, c’est extrêmement gênant. Le logement, c’est un outil d’attractivité. Nous avons besoin d’être en zone tendue. L’argent qui nous manque de l’ANRU, c’est une somme colossale. Le logement, c’est une compétence que nous avons avec les bailleurs sociaux et intermédiaires. Les AESH, ce n’est pas de notre compétence. Nous ne portons aucune responsabilité sur les AESH. Vous avez parlé bibliothèque, piscine etc. Nous avons fermé la piscine parce que nous ne savions pas du tout où nous allions en terme de coûts d’énergies. La piscine a été refermée pour cause de vidanges ou parce qu’il y avait peut-être une panne.

Ceci dit, nous avons toujours rendu à l’obligation de l’apprentissage de la natation et que nous accueillons de la part de toutes les communes environnantes. Nous avons eu tort de fermer la piscine et cela ne se reproduira plus d’ici les vacances de Pâques. Nous ne la refermerons plus pendant les vacances scolaires. Désormais la piscine sera ouverte dans les bonnes conditions.

Quant à la bibliothèque, pour des raisons d’économie, celle-ci a été fermée pour des raisons de chauffage. Quant au tribunal, vous parlez maintenant qu’il faut sonner ou utiliser un code, c’est une question de sécurité. Le monde évolue et l’accueil, ce n’est pas toujours facile. Quant aux ATSEM, notre obligation c’est une ATSEM par classe. L’effort est collectif.

Vous êtes très intéressé par le désendettement. On a réparé la piscine. On a réparé Jean Bouveri. On va avoir un groupe scolaire tout neuf. On va avoir l’Eurovélo6.

On n’a rien augmenté. On est dehors des dépenses liées à l’inflation. On assure un service public de qualité, avec une adhésion du personnel. On n’augmente pas les impôts.

 

Lionel Duparay

Pour certains, une ville bien gérée serait de ne rien faire. On ne dépense pas, on ne s’endette pas. Quelle catastrophe on a découvert en 2014. Je m’étonne de votre analyse financière. On vote des crédits. Je vous rappelle en début de mandat, on vous a présenté un PPI avec un emprunt massif en début de mandat. On a contracté ces emprunts, mais on n’a pas tiré toute la somme. Donc on reporte cela. Le seuil qui a été voté n’a pas été tiré. Les 2,8 millions restants, il y a de fortes chances qu’on ne les tire pas cette année. C’est exactement la trajectoire que l’on vous a présenté. Nous avons été transparents.

 

Lilian Noirot

Je souhaite souligner l’importance cruciale des écoles et des centres de loisirs pour l’avenir de notre ville. C’est pour cela que je soutiens ces investissements. Concernant l’écologie, je ne peux m’empêcher de rappeler les défis auxquels la commune a du faire face. Certains de nos collègues ici semblent oublier les échecs passés. Leur triste rhétorique est un essai de cacher leurs erreurs. Je me rappelle en 2014 la vétusté de nos écoles. Quand j’entends nos collègues socialistes donner des leçons, je souris. Ce budget témoigne d’un engagement fort. Les jeux olympiques sont une opportunité que la ville a su saisir. Ces ravaux seront bénéfices pour nos infrastructures et pour les JO et le commerce local. Le logement reste une préoccupation majeure pour un certain nombre d’habitants locaux. Ce budget permettra de suotenir certaines initiatives. Ces futurs logements répondront aux exigences actuelles. En outre, je suis convaincu que la culture est importante pour la cohésion sociale. En matière de sécurité, le budget montre qu’il est important de poursuivre les investissements. Nous devons continuer de transmettre les moyens à nos forces de l’ordre. Je continue à croire au travail sur l’attractivité du commerce et le soutien à l’entrepreneuriat. Enfin un mot sur la fiscalité, nous devons continuer à faire preuve de responsabilité.

En conclusion, je voterai pour ce budget.

 

Lionel Duparay

La volonté qui est la nôtre, c’est de répondre à tous ces enjeux : transition écologique, bien-être de nos citoyens, attractivité. Cela fait sur 5, 10, 15 ans. En rénovant nos écoles, c’est ainsi que nous capterons de la population. Le bien-être de nos agents aussi. Dès 2015, nous nous en étions souciés. Depuis 2020, ce sont les équipements qui font l’objet de rénovation. Aujourd’hui on peut se permettre d’offrir de meilleures conditions de travail à nos agents. On ne peut pas tout faire. On a fait des choix. On est raisonnable. Sans augmenter les impôts. Ce n’est pas notre souhait. C’est notre engagement jusqu’à la fin du mandat.

 

Laurent Selvez

 

Monsieur Noirot, vous êtes devenu l’ardent défenseur de la politique municipale. Je vous ai connu plus critique, mais vous étiez en campagne alors. Vous voyez donc le budget comme Mme le Maire. Nous examinons votre dixième budget primitif. Vous avez annoncé ici-même votre candidature. Vous me permettrez de dresser un rapide bilan sur ces dix dernières années afin de mettre en appétit les montcelliens sur votre candidature. Les dépenses de fonctionnement ont augmenté de 80%, plus vite que les recettes. Vous admettrez aisément qu’il n’y a pas besoin de beaucoup de finesse pour comprendre qu’en dépensant plus, on n’a plus rien. Une dette qui a explosé. En 10 ans, il y a une chose qui a flambé : + 125% de dette en 10 ans. C’est un beau résultat. Cela mérite bien une candidature pour un prochain mandat. Vous ne l’avouerez pas Mme le Maire. Et qui se traduit de nouveau dans ce budget. Que nous proposez-vous ? Corriger la main ? Non rien. Vous nous proposez uniquement de continuer. Tout va bien dans le meilleur des mondes.

Les recettes sont estimées en baisse. Il convient d’être prudent dans un budget primitif dans les recettes. En tout cas, c’est intenable pour les trois années qui viennent. Vous nous promettez jusqu’à la fin du mandat, des années difficiles. Jouer l’équilibre, vous le jouez avec l’excédent. Et puis les quelques miettes qui nous restent des années passées… Que va-t-il se passer après ? Quel est votre programme pour l’après-2026 ? Quand on y regarde de plus près, il y a quelques efforts demandés, toujours aux mêmes : culture, petite enfance etc. En 10 ans, ces budgets ont diminué. On a sacrifié le service public. Pourquoi demander toujours aux mêmes ? Pourquoi ne pas revenir sur le budget des associations ? Pourquoi demander cet effort encore aux associations lorsque d’autres ne font pas ce même effort ? Pourquoi l’action économique n’est pas concernée ? Alors même que Guy Souvigny est en train de faire des études sur le centre-ville ? N’y a-t-il pas urgence à faire quelque chose ? Pourquoi la culture continue à être le parent pauvre de cette commune ? Le budget continue depuis 10 ans d’être sacrifiée. Toutes les communes qui se sont engagées sur la culture ont été plus attractives. La droite traditionnellement n’aime pas la culture. Vous avez divisé par deux les recettes. Regardez vos propres budgets. La ligne est en baisse de 50% depuis 10 ans au niveau des recettes de l’Embarcadère. Côté fonctionnement, on n’y est pas. On est loin, on est très loin. Votre choix d’investissement, personne ne le critiquera, à condition d’en avoir les moyens. L’investissement est reporté : 27% l’année passée.

Vous nous ajoutez à nouveau des dépenses. C’est toujours plus. Tous les ans, une sauce d’investissement supplémentaire. Je ne partage pas votre optimisme sur les investissements.

Derrière, qu’est-ce qu’on a pour financer ? Pendant des années, lors des budgets, vous disiez que l’on vendait des bijoux de famille. Vous nous annoncez 1,6 millions. On n’a jamais autant vendu. 1,6 millions, il va falloir les trouver et annoncer la vente dans l’année. Le financement de votre investissement est plutôt incertain. 1,9 millions d’euros d’emprunts. M. Duparay annonce qu’on le sollicitera seulement si on n’a pas trouvé d’autres financements. Cette année, c’est 400 000 euros de remboursements des intérêts. Il va bien falloir rembourser la dette actuelle. Je ne vois pas comment une personne possible voulant s’installer sur le bassin pourrait vouloir s’installer ici avec une telle augmentation de la dette.

Dans une ville classique, le Maire sortant aurait continué jusqu’au bout de gérer, de redresser une situation financière qui est peu brillante, alors même que l’Etat annonce coups de rabot sur coups de rabots. C’est des nouveaux serrages de ceintures qui arrivent. Vos 49% d’attente de subventions, ce sera sans doute un peu sur 2024, beaucoup sur 2025. Qui peut prétendre un tel niveau de subventionnement ? Pour ce budget, il restera sans doute de conseillers fidèles prêts à y croire encore. Pour les montcelliens, c’est fini. Votre politique a assez leurré de monde.

Puisque vous êtes sûre de la légitimité de vos investissements, pourquoi ne pas solliciter la chambre régionale des comptes ? Si elle revient et qu’elle dit que nous sommes en bonne santé économique, je vous promets que vous n’entendrez plus entendre parler de chiffres de ma part ? Chiche ?

 

Lionel Duparay

Je suis effaré par la manière dont vous analysez la gestion d’investissements. Cela fait 20 ans que vous êtes élu. Si une collectivité arrive à faire 100% de ses investissements dans l’année, c’est qu’elle n’a pas de grands projets. De grands projets, cela se fait sur plusieurs années.

Pourquoi nous a-t-il fallu détruire deux centres de loisirs ? On ré-axe nos investissements par rapport  à la réalité, afin qu’ils restent soutenables tout en répondant à l’attractivité de la ville. Les places de petite enfance en structure collective, combien y en avait-il en 2014 et aujourd’hui ? La crèche familiale, ce n’est plus une demande d’aujourd’hui. On a augmenté le nombre de places dans la crèche et avons accompagné une autre structure. Aujourd’hui il n’y a pas de carence. On ne va pas créer des places s’il n’y a pas de demande. Quand vous parlez des écoles, je vous rappelle l’état de nos cantines. Il a fallu investir massivement pour des questions de sécurité et que nos agents aient les outils adaptés. Vous parlez de zones commerciales qui souffrent. Oui ! Avant 2014, quel était le budget de l’action commerciale de la ville ? C’était zéro. C’est une compétence communautaire. Aujourd’hui on a une crise sur les centre-ville. Partout. Vous dites qu’on ne fait rien. Est-ce si simple ? Nous faisons notre maximum dans ce domaine. Vous parlez de la culture. A la ville de Montceau-les-Mines, 150 ans d’histoire. Pas un service d’archives digne de ce nom. Si on a voulu créer ce service, c’est pour conserver l’histoire de la ville.

L’action en faveur de la jeunesse et la culture axée sur la jeunesse, c’est un succès pour la jeunesse de Montceau-les-Mines et les villes alentours. Vous n’en dites rien. Par nature, les médiathèques sont moins fréquentées. Vous avez parlé des ventes. On a le projet de réalisation de la SEM. Cela va faire partie des projets présents dans le PPI permettant de rendre Montceau-les-Mines attractive. Si des subventions seront coupées, certaines réalisations ne se feront pas. Nous sommes responsables. Oui il faut qu’on ait aussi des projets dans les cartons afin de pouvoir les financer.

 

Marie-Claude Jarrot

Je suis d’accord avec vous sur un point. Il faut un effort de rigueur. Et nous le faisons en étant dynamique sur les subventions. Nous avons une dynamique de subventions remarquables : près de 8 millions d’euros de subventions obtenues. C’est une honte ce que vous dites sur la culture.

1,3 millions investis sur l’Embarcadère depuis septembre. Nous faisons de beaux spectacles et avons des salles très bien remplies. Il faut arrêter le procès d’intention que la droite n’aime pas la culture. Personne n’a le privilège de la culture. Les seuls dont on doit s’occuper, c’est ceux qui brûlent les livres et ne reconnaissent pas l’intérêt de la culture pour faire grandir l’être humain.

Ce qui est internable c’est la façon dont vous parlez de notre commune. Je pense que nous l’aimons de la même façon. Avec mon équipe, nous ne sommes pas des faussaires. Je ne le fais pas. Mais on m’alerte. J’ai été alerté par un de vos posts facebook. Vous avez publié quelque chose qui est faux. Vous avez utilisé le logo officiel de la ville, avec un tableau qui est faux. Ce tableau n’existe pas dans le tableau des délibérations. Sur la forme, vous comparez. C’est l’alliance de la carpe et du lapin. Sur le fond de ce tableau qui n’est pas dans les délibérations, l’inflation cumulée de 2014 à 2024, votre chiffre est faux. Cela s’appelle de la manipulation et des mensonges. Vous comparez les dépenses par habitant, ce qui n’est pas pertinent, car la population a baissé. Quand on est un élu de la commune, on ne peut pas aller sur ce sujet-là. Je veux bien croire que c’est une absence de finesse et de compréhension des questions financières. Peu glorieux notre PPI ? Ah bon ? Peu glorieux notre pacte social ? Voté à l’unanimité des partenaires sociaux ? Et la maison départementale ? Bébébulle ? L’action cœur de ville 1 et 2 ? De qui se moque-t-on ? Nous avons été élus. Nous acceptons les critiques. Nous accuser de ne pas faire attention, c’est surtout très injuste.

 

Les personnes regardent l’hôpital, le logement, la RCEA-TGV etc.

 

Gérard Gronfier

 

Je constate en effet M. Selvez que vous êtes bien seul. M. Selvez, à quel groupe êtes-vous rattaché ? Les Montcelliens ont le droit de savoir à quel groupe vous êtes rattaché.

 

Christelle Roux-Amrane

Depuis 2021, les soldes intermédiaires se dégradent. L’augmentation des charges des personnels pèsent sur les budgets. Le budget que vous proposez va continuer de permettre nos investissements. C’était un engagement d’adopter un budget dont nous sommes garants, au plus près du terrain. Nous sommes un maillon essentiel dans la vie du territoire. Oui c’est une fierté quand nous collaborons avec les écoles par exemple. C’est une fierté quand M6 vous interroge pour connaître les solutions innovantes pour lutter contre l’insécurité. C’est une fierté que ces petits-déjeuners avec les entrepreneurs. Oui c’est une fierté de travailler ensemble.

 

Cela s’appelle l’investissement. Pourtant nous devons bien trouver les moyens d’emmener notre ville vers le haut ?