Approbation de l’ordre du jour
.1 Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des séances du 2 avril et du 22 mai 2024

COMPTE-RENDU DU MAIRE
3. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

ADMINISTRATION
4. Modification du Plan Pluriannuel d’Investissement 2022-2026
5. Actualisation des AP/CP
6. Acceptation d’un fonds de concours de la CUCM pour la construction du cinéma Le Capitole
.7 Décision Modificative n°1 – Budget 2024
8. Garantie d’emprunt – Habellis
9. Admissions en non-valeur et créances éteintes
10. Avenant n°2 à la convention de financement pour la construction d’un complexe cinématographique moderne avec la Société des cinémas LCM
1. Demande de subvention auprès de l’ANS pour les travaux de rénovation du stade Jean Bouveri et al construction d’un auvent photovoltaïque
12. Désignation d’un membre représentant al Ville au sein de l’assemblée générale des copropriétaires de la Résidence Le Carnot ainsi que de la Résidence du Centre
13. Habellis – Avis du Conseil municipal sur al vente de biens sur la commune
14. Dénomination de l’esplanade et du bâtiment de l’ancienne CARMI
15. Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire de parcelles en vue de travaux de mise en conformité du barrage du Plessis sur al commune de Montceau-les-Mines avec Voies navigables de France (VNF)
16. Adhésion de la Ville au CEREMA – Modification du montant annuel

CADRE DE VIE
17. Labellisation des projets Label bas-carbone
18. Présentation du rapport annuel 2023 de la SPL Sud Bourgogne Aménagement
19. Vente de la parcelle BC 182 d’une surface de 5 000 m2 pour la construction d’un service Lit d’Accueil Médicalisé
20. Construction d’une résidence suite à un appel à projet lancée par la Ville de Montceau-les-Mines concernant l’urbanisation des rives du Plessis et approbation du contrat de fiducie foncière sur une partie de la parcelle BC 182
21. Autorisation de vendre à la Fédération de Chasse des terrains situés rue des Fleurs pour l’implantation de son centre de formation au permis de chasse
22. Conclusion d’un bail emphytéotique administratif entre la Ville et la CUCM pour la réalisation d’un crématorium
23. Convention avec la CUCM pour la prise en charge de l’éclairage public dans les Zones d’activités
24. Echange de parcelles entre la Ville et la société Schiever au quartier du Magny afin d’assurer une pérennité à l’association les jardins du cœur
25. Acquisition d’un tènement immobilier situé 24 rue Rouget de Liste appartenant à al Ste BMC Montceau-creuzot et retrait de la délibération n° DEL2024-058 du 22 mai 2024
26. Maisons Fleuries 2024 – Attribution des récompenses
27. Vente des locaux de l’ancienne école Voltaire situés 43 rue Jean-Jacques Rousseau à la SEML Montceau
28. Vente du bâtiment situé 22 boulevard De Lattre de Tassigny à la SEML Montceau 29. Vente du bâtiment situé 18 boulevard De Latre de Tassigny à al SEML Montceau 30. Vente du bâtiment situé 20 boulevard De Lattre de Tassigny à la SEML Montceau 31. Vente des deux locaux commerciaux Espace Carnot à la SEML Montceau

CULTURE
32. Délibération de principe sur l’extension des actions de l’Ecomusée sur le bassin sud de la CUCM 33. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de jumelage FLAM
34. Subvention exceptionnelle à l’association RUTABAGA

EDUCATION/ENFANCE/JEUNESSE
35. Création du Conseil municipal des enfants
36. PEDT – Nouveaux projets éducatifs pour l’organisation du temps méridien dans les écoles – Actualisation du règlement et tarification
37. PEDT – Mise en place d’une convention de partenariat avec les associations
38. Conseil de Sages – Congrès national 2024 – Approbation de la prise en charge à 50% des frais de déplacement

RESSOURCES HUMAINES
39. Octroi de al protection fonctionnelle à Madame Marie-Claude JARROT, maire de Montceau-les-Mines 40. Accroissement temporaire d’activités
41. Engagement 1- Pacte Social – Protéger et soutenir le pouvoir d’achat – Octroi du mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance
42.Engagement 1- Pacte Social – Protéger et soutenir le pouvoir d’achat – Octroi du mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture risque santé
43.Modification des effectifs
4.Instauration de la prime de responsabilité du Directeur Général des Services
45.Engagement 5- Pacte Social – Améliorer l’attractivité des métiers et valoriser les parcours – Création
46. 47. d’emplois permanents
Engagement 5 – Pacte Social – Améliorer l’attractivité des métiers et valoriser les parcours – Approbation des nouvelles modalités du recours au contrat de vacation
Approbation de la prise en charge des frais de déplacement d’un agent municipal dans el cadre du Jumelage avec la Ville de Saint-Joseph (Martinique)

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

48. Actualisation du Plan d’organisation de la surveillance et des secours du Centre nautique
49. Acceptation du don à la Ville suite à la dissolution du Comité FNACA pour le Mémorial des anciens
combattants d’Afrique du Nord
50. Subvention exceptionnelle à la Coopérative scolaire de l’école Louis Aragon
51. Subvention exceptionnelle à l’association Pattes de velours
52. Subventions exceptionnelles à l’association Team Montceau foot
53. Subvention exceptionnelle à l’association Sauvegarde du Lavoir des Chavannes
54. Subvention exceptionnelle à l’association Les Jardins du vert noix
5. Subvention exceptionnelle à l’association Club montcellien d’auto radio commandée 56. Subvention exceptionnelle à l’association Les Félins sans famille
57. Subvention exceptionnelle à l’association Arc club Montceau Bourgogne
58. Subvention exceptionnelle à l’association Athlé Bourgogne Sud
59. Subvention exceptionnelle au Rugby club Montceau Bourgogne (RCMB)

QUESTIONS DIVERSES