ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION

 

– Attribution de la concession de service public pour la réalisation d’un crématorium

– Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal 2025

– Produits irrécouvrables et admissions en non-valeur

– Renouvellement de la ligne de trésorerie 2025

– Information au Conseil municipal sur les marchés publics conclus en 2024

– Approbation des tarifs des services de la Collectivité à compter du 1er janvier 2025

– Convention avec la Société des Cinémas LCM pour les actions et d’animations visant à la promotion et au développement du cinéma à Montceau-les-Mines

– Garantie d’emprunt à la Société des Cinémas LCM

– Garantie d’emprunt Habellis – Annule et remplace la délibération DEL2024-083

– Adhésion à la Centrale d’achats de la Région Bourgogne-Franche-Comté

– Approbation de l’engagement de la Ville dans une Opération de revitalisation du territoire (ORT)

– Convention modificative portant constitution d’un groupement de commandes en matière de vidéoprotection avec les communes de Blanzy et Sanvignes

– Protocole d’accord de résiliation du bail commercial avec la société Locaposte – Locaux situés 36B rue de la Coudraie

– Approbation de la participation de la Ville à l’Appel à investissement privé (API) du SYDESL pour les bornes de recharge électrique

– Convention de servitude de passage avec Voies Navigables de France – Positionnement d’un seuil en V

– Convention de servitude de passage avec Voies Navigables de France – Piézomètres SC3B et SC3A – Digue aval du barrage du Plessis

– Vente d’une partie d’un terrain situé lieu-dit « Bois Malterre », parcelle AE-380

– Avis du Conseil municipal sur la vente de deux pavillons Habellis

– Protocole d’accord portant sur la mise à disposition de locaux au profit de l’association Arc en Ciel

– Convention d’adhésion avec la CUCM pour la mutualisation du service commun des secrétaires de mairie

 

CULTURE-PATRIMOINE

 

– Signature des contrats et conventions artistiques pour la saison culturelle 2025/2026 et le festival BAM 2025

 

 

EDUCATION-PETITE ENFANCE

 

– Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire, des garderies scolaires et accueils de loisirs

– Classes découverte – Autorisation de signer les conventions pour l’année scolaire 2024/2025
 

RESSOURCES HUMAINES

 

– Pacte social – Engagement 1 – Protéger et soutenir le pouvoir d’achat – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

– Pacte social – Engagement 3 – Valoriser l’engagement et l’expertise – Instauration du régime indemnitaire de la Police municipale

– Pacte social – Engagement 5 – Améliorer l’attractivité des métiers et valoriser les parcours – Créations d’emplois permanents

– Mise à jour de la délibération cadre des 1 607 heures – Indemnités horaires pour travail du dimanche et des jours fériés

– Accroissements saisonniers et temporaires d’activités 2025

-Actualisation du dispositif des astreintes

– Modification des effectifs
 

SOLIDARITES-PREVENTION SANTE

– Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties 2025/2026 avec l’OPAC de Saône et Loire – Quartiers prioritaires politique de la ville de Montceau-les-Mines (Bois du Verne et Rives du Plessis)

– Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025/2026 avec Habellis – Quartiers prioritaires politique de la ville de Montceau-les-Mines (Bois du Verne et Rives du Plessis)

– Approbation du rapport 2023 de la politique de la ville 2015-2023

 

SPORTS-VIE ASSOCIATIVE

– Attribution de bourses pour les championnats de nage en eau glacée

– Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Club de Tir

– Attribution d’une subvention sur projet à l’association Fight Club pour la Fighting Night

– Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Fight Club

– Attribution d’une subvention sur projet à l’association Montceau VTT

– Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Rugby Club Montceau Bourgogne

 

 

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