Jeudi 6 novembre 2025 à 16h00

Salle d’Honneur – Hôtel de ville de Montceau-les-Mines

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1 Désignation du secrétaire de séance

2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 juin 2025

3 Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

ADMINISTRATION

4 Installation de deux nouveaux Conseillers municipaux suite à démission

5 Suppression d’un poste de maire-adjoint devenu vacant et modification du tableau du Conseil municipal

6 Modification des membres de diverses commissions et organismes extérieurs suite à démissions

7 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement pour le budget principal 2026 

8 Décision modificative n°1 – Budget principal 2025

9 Garantie d’emprunt HABELLIS – Diffus 2023

10 Garantie d’emprunt HABELLIS – Opération Coty-Résistance

11 Avenant n°1 à la convention cadre de gestion entre la Ville et le CCAS et mise à disposition de moyens

12 Signature d’une convention de partenariat avec l’OPAC pour la gestion des aires de jeux, le transfert du mobilier d’éclairage public et conditions de locations du bâtiment D au Plessis

13 Signature d’un protocole d’accord avec l’OPAC pour régulariser les loyers du bâtiment D, rue Forêtale

14 Signature d’un protocole d’accord dans le cadre d’un précontentieux suite à un accident survenu aux Grands parcs

15 Désignation d’un représentant de la Ville en qualité de président du Conseil d’administration de la Société d’Économie Mixte Locale Montceau (SEML) – Mandat spécial

16 Modifications et additifs sur le guide des tarifs de la collectivité à compter de janvier 2026

17 Approbation du Conseil municipal sur la reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon

18 Transfert de subvention du Conseil départemental de Saône-et-Loire vers les travaux de désimperméabilisation du groupe scolaire Joséphine Baker

 

CADRE DE VIE-ACTION CŒUR DE VILLE-TRANSITION ECOLOGIQUE

 

19 Approbation de l’avenant n°6 à la convention de Délégation de service public du réseau de chaleur urbain – Investissement et prolongation de la durée de la concession

20 Attribution de la concession de travaux pour la conception, la construction, l’installation, l’exploitation et la maintenance de centrales électriques photovoltaïques sur les sites du lac Saint Louis et des abords du Lavoir des Chavannes

21 Signature d’un bail emphytéotique administratif avec l’association Arc en Ciel pour l’occupation de locaux situés 5/7 rue de la Fontaine

22 Signature d’un bail emphytéotique administratif avec l’association Radio Club du Bassin Minier – Mise à disposition de deux parcelles situées rue Emorine à Montceau et rue Hoche à Saint Vallier

23 Convention autorisant la CUCM à effectuer des travaux sur les parcelles appartenant à la Ville au parc minier

24 Déclaration de la parcelle AX-169 en qualité de bien vacant sans maître et incorporation dans le domaine privé de la commune

25 Abrogation de la délibération DEL2025-087 du 10 juin 2025 et vente d’un bâtiment communal 10 rue Ste Elisabeth à la SEML MONTCEAU

26 Abrogation de la délibération DEL2021-039 du 6 avril 2021 concernant la cession du tènement foncier à Coop-Habitat et Procivis et cession de terrains à Habellis – Projet de construction de logements collectifs sur la friche Loison

27 Vente d’une maison située 6 rue Jean Didier, parcelle BY-472

28 Vente d’une maison située 9 rue Marcel Sembat, parcelle BV-155

29 Vente d’un terrain situé 18 rue de Vesoul, parcelle AI-69

30 Vente d’un terrain situé rue Jean Moulin, parcelle BW-93

31 Vente d’un bâtiment situé 35 rue Jean Jaurès, parcelle BO-34

32 Vente d’un local situé 36bis rue de la Coudraie, parcelle AP-477

33 Vente d’une bande de terrain située 5 rue de Moulins

34 Désaffectation et déclassement d’un terrain situé 29 rue Malterre et vente de ce terrain

35 Cession d’une partie de terrain situé rue des Hauts de Sorme, parcelle AP-338 pour de la construction d’une pension de famille

36 Cession d’une partie de terrain situé rue Georges Pompidou, parcelle AO-429 et création d’une servitude de passage

37 Cession d’une partie de terrain situé au complexe sportif Jean Bouveri, parcelle AY-47, au Rugby club Montceau Bourgogne pour la réalisation d’un équipement sportif

38 Avis du Conseil municipal sur la vente de 36 pavillons Habellis

39 Acquisition de parcelles jouxtant le Lavoir des Chavannes dans le cadre du projet d’installation d’une centrale photovoltaïque – Abrogation de la délibération DEL2024-008 du 5 février 2024

40 Demande d’accès au Système d’information géographique (SIG) de l’Agence technique départementale de Saône-et-Loire

41 Demande de subvention DETR pour le projet d’aménagement d’un centre départemental de permis poids lourds et motos

42 Demande de subvention DETR pour l’aménagement d’une aire de camping-cars et de son extension

43 Classement de plusieurs parkings et terrains communaux dans le domaine public de la Ville

44 Centrales photovoltaïques en ombrières et sur site au sol – Création d’une Société par Actions Simplifiée (SAS), participation au capital de la société, approbation des statuts et du pacte d’associés et nomination de représentants de la Ville

45 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du stade Jean Bouveri par des ombrières photovoltaïques

46 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du Centre nautique par des ombrières photovoltaïques

47 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du boulodrome par des ombrières photovoltaïques

48 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du stade des Alouettes par des ombrières photovoltaïques

49 Signature d’un bail emphytéotique administratif sur un terrain appartenant au domaine privé de la commune en vue de l’équipement de la parcelle cadastrée AE n°380 par une centrale photovoltaïque au sol

50 Signature d’un bail emphytéotique administratif sur des terrains appartenant au domaine privé de la commune en vue de l’équipement de la parcelle cadastrée AL n°101 par des ombrières photovoltaïques

 

CULTURE-PATRIMOINE

51 Subvention exceptionnelle au comité de Jumelage Montceau-Geislingen

52 Actualisation du règlement intérieur des Ateliers du Jour

53 Signature contrats artistiques pour la saison culturelle 2026-2027 et BAM 2026

 

EDUCATION-PETITE ENFANCE

 

54 Modification du règlement intérieur de l’Espace jeunesse et modalités des conditions d’inscription

55 Classes transplantées – Signature des conventions – Année scolaire 2025-2026

 

RESSOURCES HUMAINES

 

56 Mise en place de la mutuelle – Contrat de groupe MNT

57 Évolution des modalités de rémunération des emplois saisonniers en centre de loisirs

58 Accroissements saisonniers et temporaires d’activité – Année 2026

59 Adhésion de la Ville à l’assurance statutaire CNP

60 Revalorisation de la valeur des tickets restaurants

61 Actualisation de la convention de prestation de service avec un psychologue

62 Création des emplois permanents

63 Création de postes d’apprentis 

64 Modifications des effectifs

 

SOLIDARITES-PREVENTION SANTE

 

65 Expérimentation d’un an du dispositif d’intermédiation locative avec les bailleurs sociaux de la commune – Approbation du protocole d’accord et des documents juridiques annexes au dispositif

66 Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la TFPB 2025-2026 conclu avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour l’année 2026

67 Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la TFPB 2025-2026 avec Habellis pour l’année 2026

68 Présentation du rapport annuel de la politique de la ville 2024

 

SPORTS-VIE ASSOCIATIVE

 

69 Convention de partenariat avec l’association Lutte et Forme Montceau Bourgogne

70 Convention de partenariat avec l’association Athlé Bourgogne Sud

71 Convention de partenariat dans le cadre du temps méridien avec les associations

72 Convention de partenariat dans le cadre de l’Eté à Montceau avec les associations

73 Convention d’objectifs avec le Rugby Club Montceau Bourgogne (RCMB)

74 Attribution de bourses sportives à Monsieur Jean DELECLUSE

75 Attribution de subventions à l’association Arc-en-Ciel – Atelier du coin

76 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Montcellien d’Auto Radio Commandée

77 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Confrérie gastronomique des treuffes à la pâte

78 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Fight Club 71

79 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Judo Club Montceau

80 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de l’école Joséphine Baker

81 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Maison des Collégiens

82 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Team Montceau Foot

83 Attribution d’uns subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de Antilles

 

QUESTIONS ORALES

 

84 Présentation du rapport d’activité de la SEML Montceau – Année 2024

85 Information au Conseil municipal sur les marchés conclus en 2025