Montceau-les-Mines : signature d’un bail emphytéotique avec l’association Radio club du bassin minier
Mise à disposition de deux parcelles rue Emorine à Montceau et rue Hoche à Saint Vallier
Le conseil municipal de ce jeudi poursuit l’étude de ses délibérations en cette fin d’après-midi avec la voix de M. Tramoy.
L’association Radio Club du Bassin Minier, reconnue d’intérêt général, œuvre depuis de nombreuses années à la promotion de la culture scientifique et technique autour des communications radio.
Elle porte aujourd’hui un projet de création d’un pôle radiophonique destiné à :
– Regrouper ses activités,
– Accueillir le public,
– Développer des actions pédagogiques,
– Favoriser les échanges inter-associatifs.
Soucieuse de soutenir cette initiative à la fois culturelle, éducative et citoyenne, la Ville souhaite mettre à disposition de l’association deux terrains communaux cadastrés :
– AH 79 (commune de Saint-Vallier – 3 rue Hoche) d’une superficie de 3 319 m², en zone UE du Plan Local d’Urbanisme intercommunal,
– BK 142 (commune de Montceau-les-Mines – 55A rue Emorine) d’une superficie de 641 m², également en zone UE du Plan Local d’Urbanisme intercommunal.
L’ensemble foncier concerné est d’environ 3 960 m².
Cette mise à disposition prendra la forme d’un bail emphytéotique administratif de 25 ans, permettant à l’association de bénéficier d’un cadre stable et pérenne pour réaliser les aménagements nécessaires à la concrétisation de son projet.
A l’expiration dudit bail, l’ensemble des constructions, installations et aménagements réalisés par l’association sur les parcelles concernées reviendront de plein droit et sans indemnité à la Commune, en bon état d’entretien et de fonctionnement.
La redevance annuelle à la charge de l’association est fixée à 500 €.




Un commentaire sur “Montceau-les-Mines : signature d’un bail emphytéotique avec l’association Radio club du bassin minier”
Ils ont besoin de 4000 m2 ?