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samedi 8 novembre 2025 à 04:50

Montceau-les-Mines : signature d’un bail emphytéotique avec l’association Radio club du bassin minier

  Mise à disposition de deux parcelles rue Emorine à Montceau et rue Hoche à Saint Vallier



 

 

Le conseil municipal de ce jeudi poursuit l’étude de ses délibérations en cette fin d’après-midi avec la voix de M. Tramoy.

 

L’association Radio Club du Bassin Minier, reconnue d’intérêt général, œuvre depuis de nombreuses années à la promotion de la culture scientifique et technique autour des communications radio.

 

Elle porte aujourd’hui un projet de création d’un pôle radiophonique destiné à :

– Regrouper ses activités,

– Accueillir le public,

– Développer des actions pédagogiques,

– Favoriser les échanges inter-associatifs.

 

Soucieuse de soutenir cette initiative à la fois culturelle, éducative et citoyenne, la Ville souhaite mettre à disposition de l’association deux terrains communaux cadastrés :

– AH 79 (commune de Saint-Vallier – 3 rue Hoche) d’une superficie de 3 319 m², en zone UE du Plan Local d’Urbanisme intercommunal,

– BK 142 (commune de Montceau-les-Mines – 55A rue Emorine) d’une superficie de 641 m², également en zone UE du Plan Local d’Urbanisme intercommunal.

 

L’ensemble foncier concerné est d’environ 3 960 m².

Cette mise à disposition prendra la forme d’un bail emphytéotique administratif de 25 ans, permettant à l’association de bénéficier d’un cadre stable et pérenne pour réaliser les aménagements nécessaires à la concrétisation de son projet.

 

A l’expiration dudit bail, l’ensemble des constructions, installations et aménagements réalisés par l’association sur les parcelles concernées reviendront de plein droit et sans indemnité à la Commune, en bon état d’entretien et de fonctionnement.

 

La redevance annuelle à la charge de l’association est fixée à 500 €.

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Un commentaire sur “Montceau-les-Mines : signature d’un bail emphytéotique avec l’association Radio club du bassin minier”

  1. Gerard13 dit :

    Ils ont besoin de 4000 m2 ?