Le conseil municipal doit se prononcer sur un accord de principe concernant l’octroi d’une garantie d’emprunt au profit du Rugby Club Montceau Bourgogne (RCMB). Présenté par Mme Louis, ce rapport vise à accompagner le club dans la construction de son futur siège et club-house sur le site du stade Jean-Bouveri.

Un projet à 860 000 € pour dynamiser le club
Cette opération est estimée à un montant prévisionnel global de 860 000 € TTC. L’objectif pour le RCMB est de se doter d’un équipement moderne et adapté pour l’ensemble de ses activités sportives et associatives. Il s’agit notamment d’améliorer l’accueil des licenciés, des bénévoles et des partenaires, tout en soutenant le développement des équipes de jeunes et de la section féminine.

Une garantie municipale fixée à 350 000 € maximum
Pour financer la construction, le club envisage de souscrire un prêt bancaire de 700 000 €. La commune propose d’apporter sa garantie à hauteur de 50 %, soit un engagement financier plafonné à 350 000 €.

Les caractéristiques financières et juridiques définitives de l’emprunt n’étant pas encore arrêtées, la délibération porte sur un accord de principe. L’octroi définitif de la garantie fera l’objet d’un vote ultérieur dès réception du contrat de prêt.

Un bail emphytéotique
En parallèle de cette garantie, la Ville prévoit de mettre à disposition le foncier nécessaire sur le site de Jean-Bouveri dans le cadre d’un bail emphytéotique, afin d’offrir au club la stabilité juridique indispensable pour mener à bien cet investissement.