Les questions à l’ordre du jour :

 

I – VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation des procès-verbaux des séances du 14 mai et 2 juillet 2012

 

II – ADMINISTRATION

 

3 – Modification – Représentation de la Ville au sein de l’association du Foyer des Jeunes Travailleurs
4 – Décision modificative n°1 – Budget 2012
5 – Admission en non valeur des produits irrécouvrables
6 – Attribution de subventions complémentaires  2012
7 – Adhésion à l’association AMORCE
8 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville de Montceau pour les exercices 2005 et suivants
9 – Communication au Conseil Municipal du rapport d’activités 2011 de la Communauté urbaine Creusot Montceau
10 – Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives et signature de la convention constitutive
11 – Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures scolaires et signature de la convention constitutive

 

III – EDUCATION/ENFANCE

 

12 – Autorisation de signer la convention de partenariat pour l’extension du Relais d’Assistants Maternels Intercommunal « Coccinelle » entre les villes de Blanzy, Ciry le Noble, Génelard, Montceau les Mines, Perrecy les Forges, Saint Vallier et Sanvignes
13 – Autorisation de signer une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) au titre du projet « Itinérance du RAM »
14 – Autorisation de signer une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) concernant une action «Ateliers d’éveil parents-enfants» mise en œuvre en 2012
15 – Autorisation de signer une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour une journée de formation « Enfance et musique » organisée par la structure Intercommunale des enfants différents
16 – Transports scolaires – Convention de délégation de compétence pour la réalisation des transports scolaires du 1er degré

 

IV – SOLIDARITE

 

17 – Subventions de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et du Fonds National de Prévention, d’Information et d’Education en Santé (FNPEIS) pour les actions de santé publique
18 – Charte interinstitutionnelle concernant le fonctionnement du réseau de lutte et de prévention des violences intrafamiliales
19 – Participation de la Ville au financement de la prévention spécialisée pour l’année 2012

 

V – SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

20 – Convention de partenariat avec les associations «Lutte et Forme Montceau Bourgogne » et «Tennis de Table Club de Montceau »
21 – Convention avec l’association «Prévention Réseau Diabète » – Année scolaire 2012/2013

 

VI – TECHNIQUES/URBANISME

 

22 – Autorisation de signer une convention de superposition d’affectation avec la CUCM pour certains ouvrages et espaces publics, place de l’Eglise
23 – Autorisation de signer une convention de gestion avec la CUCM pour les terrasses aménagées place de l’Eglise
24 – Autorisation de signer des conventions d’occupation précaire du domaine public, aux fins d’exploitation de terrasse sises rue Blanqui
25 – Autorisation de signer un avenant n°1 à la convention de mutualisation des Ateliers de mécanique entre la CUCM et la Ville de Montceau
26 – Crématorium : Autorisation de signer une convention de gestion avec la Communauté urbaine Creusot Montceau

 

VII – COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

27 – Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

VIII – QUESTIONS DIVERSES