Le conseil se réunira le 19 février 2013  à 18 h30.

 

 

A l’ordre du jour :

 

1° – Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 janvier 2013.

2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales).

 

3° – Budget Principal
   
•    A – Balance certifiée conforme au compte de gestion 2012
•    B – Compte Administratif 2012

 

 

4° –  Budget annexe « Restauration Administrative »

•    A – Balance certifiée conforme au compte de gestion 2012
•        B – Compte Administratif 2012

 

 

5° – Débat d’Orientation Budgétaire 2013.

 

 

6° – Attribution de subventions aux sociétés locales et associations diverses pour l’année 2013.

 

 

7° Office de tourisme communautaire – Participation des communes à son financement.

 

 

8° – Détermination du nouveau mode de financement de l’Agence Technique Départementale et des grilles tarifaires à partir de 2013 – Adhésion à l’option complémentaire « phase opérationnelle ».

 

 

9° – Adhésion à l’association des Francas

 

 

10° – Adhésion au Syndicat Apicole de Saône-et-Loire (SADESL)

 

 

11° – Liste des marchés publics conclue en 2012.

 

 

12° – Prestation d’assistance pour marchés d’assurances – Groupement de commande

 

 

13° – Questions diverses.