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samedi 30 mars 2013 à 06:05

Conseil municipal (Blanzy)

L'ordre du jour de la réunion du 8 avril 2013



 

Le conseil municipal de Blanzy est convoqué en session ordinaire le LUNDI 8 AVRIL 2013 à 18 HEURES 30.

 

A l’ordre du jour :

 

1° – Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2013.

2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales).

3° Cessions et acquisitions – Bilan 2012

4° – Budget Principal
• Affectation du résultat 2012
• Fixation des taux des 3 taxes communales année 2013
• Examen et vote du Budget Primitif 2013

5° – Budget Annexe « Restauration Administrative »
• Examen et vote du Budget Primitif 2013

6° – Contributions 2013 aux Syndicats Intercommunaux
• Syndicat Intercommunal de la Bourbince
• Syndicat Intercommunal du Vernoy

7° – Modification du tableau des effectifs

8° – Convention cadre mission facultative avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire

9° – Questions diverses.

 

 

MAIRIE BLANZY

 

 




 

 









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