Conseil municipal (Blanzy)
L'ordre du jour de la réunion du 8 avril 2013
Le conseil municipal de Blanzy est convoqué en session ordinaire le LUNDI 8 AVRIL 2013 à 18 HEURES 30.
A l’ordre du jour :
1° – Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2013.
2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales).
3° Cessions et acquisitions – Bilan 2012
4° – Budget Principal
• Affectation du résultat 2012
• Fixation des taux des 3 taxes communales année 2013
• Examen et vote du Budget Primitif 2013
5° – Budget Annexe « Restauration Administrative »
• Examen et vote du Budget Primitif 2013
6° – Contributions 2013 aux Syndicats Intercommunaux
• Syndicat Intercommunal de la Bourbince
• Syndicat Intercommunal du Vernoy
7° – Modification du tableau des effectifs
8° – Convention cadre mission facultative avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire
9° – Questions diverses.


