Le conseil municipal est convoqué en session ordinaire le MARDI 07 MAI 2013 à 18 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

1° – Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 avril 2013.

2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales).

3° Attribution de subventions aux associations (complément).

4° – Financement de l’école de musique municipale : participation du Département de Saône-et-Loire.

5° – Fonds Solidarité Logement (FSL) : participation financière de la commune pour 2013.

6° – Centre Social : demande de subvention auprès de la Direction Départementale de Cohésion Sociale (DDCS) pour le projet patrimoine et environnement.

7° – Centre Social : demande de subvention auprès de la DDCS pour les séjours jeunes été 2013.

8° – Centre Social : demande de subvention auprès du Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des parents (REAAP).

9° – Syndicat Intercommunal d’Etude et d’Aménagement de la Bourbince (SIEAB), contrat territorial du bassin versant de la Bourbince : état des lieux.

10° – Communauté Urbaine Creusot Montceau : transfert de compétences, élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics

11° – Questions diverses.