Le conseil municipal se réunira le mercredi 26 juin à 18 h 30.

 

ORDRE DU JOUR

 

1° – Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 mai 2013.

2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales).

3° – Admission en non-valeur.

4 – Protocole d’échange standard d’Hélios Version 2 PESV2

5° – Attribution de subvention aux associations.

6° – Ecoles élémentaires et maternelles – connexion à Internet : Convention avec la CCM.

7° – Centre social – demande de subvention auprès de la CAF, accompagnement à la scolarité : Contrat local 2013/2014.

8° – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.

9° – Restaurants d’enfants – Tarifs 2013/2014.

10° – Ecole Municipale de Musique – Paiement des vacations aux membres de jury d’examens.

11° – Ecole Municipale de Musique – Fixation des tarifs pour l’année scolaire 2013/2014.

12° – Extension du périmètre de la Communauté Urbaine – Intégration de huit communes au 1er janvier 2014 – Modification du nombre de sièges du Conseil de Communauté

13° – Composition du Conseil de Communauté après les élections municipales de mars 2014 – Attribution et répartition des sièges supplémentaires.

14° – Territorialisation (information).

15° – Transports scolaires (information).

16° – Questions diverses.