Le conseil municipal se réunira le mercredi 22 janvier 2014 à 18 h 30.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

1° – Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2013.

2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales).

3° – Règlement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2014.

4° – Acquisition immobilière – Achat de la coopérative agricole.

5° – Festival «Mars en famille» – Information, fixation des tarifs.

6° – Enfance Jeunesse – Convention CAF – Etablissement d’accueil de jeunes enfants (0 à 6 ans)

7° – Enfance Jeunesse – Convention CAF – Subvention pour projet « enfants des villes, enfants des champs ».

8° – Enfance Jeunesse – Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) et Projet Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) 2014.

9° – Action sociale – Temps libre des familles.

9 – Enquête publique – Demande d’autorisation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement. Quinn Plastics France.

11– Questions diverses.
1/ Rythmes scolaires
2/ Elections des conseillers municipaux et communautaires 2014.