Le dernier conseil municipal de l’année s’est tenu ce jeudi à la mairie et a soulevé des points plutôt techniques.

 

 

Question 1

 

En premier lieu, le maire Hervé Mazurek a fait approuver le procès-verbal de la réunion du 16 novembre 2016. Approuvé.

 

 

Question 2

 

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal.

 

 

Ainsi, une convention a été signée avec l’Arc du Creusot, avec une participation de 300 euros de la commune, pour le spectacle « Qui commande ici ? ».

Une prestation de 1 266 euros a été réglée pour le concert de Blanzy en mars à la médiathèque Françoise Giroud (Guillaume Farley).

Résiliation de la convention d’occupation provisoire pour un logement sis 10 rue de l’Egalité.

Approuvé.

 

 

Question 3

 

 

Tarifs publics 2017 : augmentation générale

 

 

Il est proposé au conseil de valider une augmentation de 1% des tarifs communaux pour l’année 2017. Notamment pour la location des salles, les concessions funéraires etc.

 

Approuvé.

 

 

Question 4

 

 

 

Contrat d’assurance du risque statutaire : consultation pour un contrat groupe par le centre de gestion 71.

 

 

La commune de Blanzy est actuellement adhérente au contrat d’assurance groupe garantissant les risques financiers encourus à l’égard du personnel en cas de décès, d’invalidité et d’incapacité et d’accidents imputables ou non au service.

Ce contrat arrivant à son terme le 31 décembre 2017, il devra être remis prochainement en concurrence en application de l’article 26 de la loi du 26 janvier 1984 et du décret régissant le nouveau code des marchés publics.

La consultation portera sur les risques suivants :

Agents affiliés à la CNRACL : décès, accident du travail et maladie professionnelle, maladie ordinaire, longue maladie – longue durée, maternité, paternité.

Agents non-affiliés à la CNRACL : accident du travail et maladie professionnelle, maladie ordinaire, maladie grave et maternité.

Le maintien du niveau maximal de mutualisation départementale est important pour optimiser le couverture du risque, surtout dans un contexte d’évolution des pathologies vers la longue maladie et la longue durée.

Aussi, il est demandé au conseil d’autoriser M. le maire à confier au CDG 71, le soin d’agir pour le compte de la commune, notamment dans le cadre d’une consultation.

 

 

Approuvé.

 

 

Question 5

 

 

Tableau des effectifs

 

 

Trois postes ont été créés :

Adjoint administratif, 2^e classe, 35h.

Adjoint technique, 2^e classe 25h.

Adjoint animation, 2^e classe 20h.

En plus, un assistant d’enseignement artistique principal, 2^e classe 8/20^e, CDI.

En fait, le maire explique qu’il y a eu 2 départs mais un seul remplacement. Et 3 agents sont en disponibilité.

 

 

 

Question 6

 

 

Organisation du temps de travail du service espaces verts

 

 

La charge de travail au service espaces verts connait des fluctuations saisonnières plus importantes qu’auparavant et notamment depuis le passage au dispositif « zéro phyto ». La charge de travail s’est accrue sur la période du printemps, par exemple.

Aussi, après avis favorable du CHSCT du 15 novembre 2016, le dossier a été soumis à l’avis du comité technique du 13 décembre.

Il est proposé au conseil de délibérer concernant la nouvelle organisation reposant sur plusieurs cycles saisonniers.

Ainsi, du 1^er janvier au 31 mars, 32 h hebdomadaires, soit 384 h (32×12 semaines). Les horaires seraient les suivants : 7h30-12h et 13h30-17h sur 4 jours, du lundi au vendredi.

Du 1^er avril au 31 août, 40 h hebdomadaires soit 800 h (40h x 20 semaines). Les horaires seraient les suivants : pour les mois d’avril et mai : 7h -12h et 13h30-17h, et le lundi ou le vendredi de 7h-13h.

Pour les mois de juin, juillet et août, 6h-14h sur 5 jours de la semaine.

Du 1^er septembre au 31 décembre, 32 h hebdomadaires soit 640 h (32hx20 semaines).

Les horaires seraient les suivants : 7h30-12h et 13h30-17h sur 4 jours, du lundi au vendredi.

 

 

 

Question 7

 

 

Rémunération des agents recenseurs

 

 

Le recensement de la population blanzynoise aura lieu du jeudi 19 janvier au samedi 18 février 2017. Il se déroule sous l’autorité de l’INSEE et la responsabilité du recensement revient à l’Etat. M. L. Saigne a été nommé coordonnateur communal des opérations de recensement. 15 emplois vacataires d’agents recenseurs seront créés.

 

 

Question 8

 

 

Mise en place d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Il s’agit d’un nouveau dispositif indemnitaire de référence qui va, d’ici fin 2016, remplacer la plupart des primes et indemnités existantes, sans perte de rémunération pour les agents concernés.

 

 

Question 9

 

 

Octroi d’une subvention exceptionnelle : projet cirque école élémentaire Lucie Aubrac

 

 

L’école Lucie Aubrac souhaite conduire un projet sur le thème des arts du cirque. Celui-ci permet de travailler grâce à une intervenante spécialisée avec les 9 classes de l’école autour d’un projet fédérateur. Le coût total du projet s’élève à 1975 euros. Il est proposé au conseil de prendre en charge une part de ce projet, soit 500 euros.

 

Approuvé.

 

 

Question 10

 

 

Octroi d’une subvention exceptionnelle : montée en régionale 1 du club de badminton

 

 

Cette montée en régionale occasionne des frais supplémentaires en matière de formation des adhérents (animateur, arbitre, organisateur de compétition etc). la campagne de formation coûtera au club 1090 euros. Il est proposé au conseil de verser une subvention exceptionnelle.

Approuvé.

 

 

Question 11

 

 

Octroi d’une subvention exceptionnelle : concert de marie-Annick Nicolas

 

 

Il est proposé au conseil de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 1500 euros à l’association de l’Harmonie pour l’organisation de ce concert.

 

Approuvé.

 

 

 

Question 12

 

 

Convention enfants différents

 

 

Les 4 communes du bassin minier ont organisé un service d’accueil collectif en milieu ordinaire pour les enfants porteurs d’un handicap et ont signé le 1^er décembre 2005 une convention qui a permis de formaliser leur partenariat.

Une nouvelle convention a été signée le 20 janvier 2014 pour 3 ans, permettant d’accueillir aussi des enfants de plus de 6 ans.

Il est proposé au conseil de renouveler cette action intercommunale pour la période du 1^er janvier2017 au 31 décembre 2019.

 

 

Approuvé.

 

 

Question 13

 

 

Convention avec Montceau News

 

La commune de Blanzy a décidé de promouvoir son action par le biais de différents outils. La Convention de partenariat avec Montceau News permet ainsi une diffusion régulière d’informations concernant les actions de la ville, notamment les manifestations culturelles et sociales.

Un bandeau « Blanzy » avec lien direct sur le site internet de la commune est affiché sur la page Blanzy de Montceau News. Cette convention a été conclue pour la 1ere fois en 2011.

Il est proposé au conseil de conclure à nouveau un contrat pour une durée d’un an, du 1^er janvier au 31 décembre 2017.

Le tarif sera de 1500 euros payable en une seule fois sur présentation de facture.

 

 

Informations

 

 

M. le maire précise en fin de séance qu’une nouvelle devise républicaine a été installée sur le fronton de la mairie, remplaçant l’ancienne « trop gourmande en électricité ».

Installation également de deux radars pédagogiques fixes, l’un dans la rue Félix Clerc et l’autre route des Bizots.

 

 

Présentation des vœux 2017

 

 

La cérémonie de présentation des vœux aux associations et au personnel aura lieu le mercredi 4 janvier 2017 à 18h15 à l’EVA.

La présentation des vœux aux commerçants et artisans est prévue le lundi 9 janvier 2017 à 18h30 salle Coluche.

 

 

Prochain conseil municipal le 18 janvier 2017 à 18h30

 

 

La séance est close à 20h.