Réunion qui aura lieu le mercredi 6 novembre à 18h30, salle du Conseil 

 

Ordre du jour :

 

Question n° 1 : approbation du procès-verbal de la réunion du 25 septembre 2019

 

Question n° 2 : compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

Question n°3 : mise à disposition de locaux pour l’ouverture d’une antenne du centre départemental de santé à Blanzy

 

Question n°4 : tarifs publics 2020

 

Question n°5 : indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public

 

Question n°6 : versement d’une subvention exceptionnelle à l’association GROUPE EXPRESSION

 

Question n°7 : accompagnement financier d’une famille pour l’organisation d’obsèques

 

Question n°8 : modification du tableau des effectifs

 

Question n° 9 : mise à disposition de salles communales en période préélectorale

 

Question n°10 : renouvellement de la convention conclue avec Montceau News

 

Question n°11 : renouvellement du contrat de partenariat conclu avec l’Informateur de Bourgogne

 

Question n°12 : renouvellement du partenariat engagé avec les autres communes du bassin minier pour l’accueil des enfants différents

 

Question n°13 : conclusion de nouvelles conventions avec les communes voisines pour la répartition des frais de scolarité

 

Question n°14 : conclusion d’un avenant à la convention conclue avec l’Agence Technique Départementale au titre du Conseil en Energie Partagé – données éclairage public

Question n° 15 : modification du règlement intérieur de l’Etablissement Public Foncier (EPF)

Question n°16 : rapport d’activité de la CUCM

 

Questions diverses