La prochaine réunion du conseil municipal de la ville aura lieu le

 

MERCREDI 18 DECEMBRE 2019 à 18h30

 

Salle du Conseil Municipal

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

Question n° 1
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 novembre 2019.

 

 

Question n° 2
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

 

Question n° 3
Convention de mutualisation avec la CUCM : création de services communs pour la réalisation de prestations.

 

 

Question n° 4
Convention avec 30 Millions d’Amis pour la stérilisation des chats errants.

 

 

Question n°5
Conclusion d’une convention avec l’association HUMANITY pour la mise en place d’actions au sein du Centre Social des Rompois au titre du dispositif Solid’Air

 

Question n° 6
Régime indemnitaire pour le cadre d’emplois des Educateurs de Jeunes Enfants de la filière sociale.

 

 

Question n°7
Actualisation des conditions de remboursements de frais engagés par les agents dans le cadre de leurs fonctions.

 

 

Question n°8
Proposition de conclusion d’une convention avec la mairie de Montceau-les-Mines pour la mise à disposition d’agents qualifiés pour participer à l’accueil à la piscine des élèves de Blanzy.

 

 

Question n° 9
Evolution du barème des participations familiales aux Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE).

 

 

Question n° 10
Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Saône et Loire.
Festival Blanzy en Mars : édition 2020.

 

 

Question n° 11
Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Saône-et-Loire
Au titre du schéma départemental des enseignements artistiques.

 

 

Question n° 12
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Saône-et-Loire
Au titre de l’appel à projets 2020.

 

 

Question n° 13
Réhabilitation de l’église – Dépôt d’un dossier auprès de la Fondation du Patrimoine.

 

 

Question n° 14
Rapport annuel Eclairage Public – Avenant au contrat de performance énergétique.

 

 

Question n° 15
Conclusion de l’avenant n°1 au contrat de performance énergétique « Eclairage Public ».

 

 

Question n° 16
Engagement des dépenses d’investissement 2020 avant le vote du Budget 2020.

 

 

Questions diverses