La prochaine réunion du conseil municipal de la ville aura lieu le

 

 

MERCREDI 29 JANVIER 2020 à 18h30

 

Salle du Conseil Municipal

 

 

 

ORDRE DU JOUR

1° – Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2019.

 

2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

3° – Adhésion de la commune au dispositif Mesures de Responsabilisation 71 instauré par l’Education Nationale.

 

4° – Avenant à la convention conclue avec 30 millions d’Amis pour la stérilisation des chats errants.

 

5° – Conclusion d’une convention pour l’exploitation de la fourrière avec la SPA de la région Montcellienne.

 

6° – Réhabilitation du complexe sportif Jean Zay : demande de financements au titre des enveloppes DETR – DSIL pour l’année 2020.

 

7° – Réhabilitation du complexe sportif Jean Zay : demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté au titre du Contrat Métropolitain conclu entre la CUCM et la Région.

 

8° – Réhabilitation du complexe sportif Jean Zay : demande de financement à la Région Bourgogne Franche Comté au titre du règlement d’intervention spécifique à la participation de la Région aux financements des équipements sportifs mis à disposition des lycées.

 

Questions diverses