Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de BLANZY est convoqué en session ordinaire,

 

le MERCREDI 27 MAI 2020 à 18h30

 

GYMNASE DE LA VERRERIE

 

Cette réunion d’installation se déroulera conformément aux mesures définies par l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie covid-19.

 

Afin d’assurer la publicité des débats et la sécurité sanitaire des participants, le public sera autorisé à accéder à cette salle dans la limite de vingt personnes (en plus des conseillers municipaux, des agents chargés du suivi des débats et des représentants de la presse).

 

→ Appel nominal et pouvoirs

 

→ Désignation d’un secrétaire de séance

 

ORDRE DU JOUR

 

Question n°1 : Installation du Conseil Municipal

Question n°2 : Election du Maire

Question n°3 : Fixation du nombre des adjoints

Question n°4 : Election des adjoints

Question n°5 : Charte de l’élu local

Question n°6 : Fixation des indemnités de fonction des élus

Question n°7 : Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire dans le cadre de l’article
L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Question n°8 : Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Question n°9 : Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Question n°10 : Désignation des délégués municipaux au Syndicat Intercommunal à vocation unique du Vernoy

Question n°11 : Installation de la Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées

Question n°12 : Désignation des délégués municipaux au sein des Conseils d’Ecole

Question n°13 : Désignation des délégués municipaux au sein du Comité Technique

Question n°14 : Désignation des délégués municipaux au sein du Comité d’Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail

Question n°15 : Désignation des délégués municipaux au sein du Comité National d’Action Sociale 

Question n°16 : Désignation des délégués municipaux au sein de l’Amicale du Personnel 

Question n°17 : Commission d’appel d’offres

Question n°18 : Désignation des délégués municipaux au sein du GIP Territoires Numériques  

Question n°19 : Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense

Question n°20 : Commission d’Accessibilité et de Sécurité de l’Arrondissement d’Autun

Question n°21 : Désignation des représentants du Conseil Municipal à l’Harmonie Municipale

Question n°22 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Jumelage Blanzy – Hettenleidelheim

Question n°23 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Jumelage Blanzy – Wymiarki

Question n°24 : Désignation des représentants du Conseil Municipal Association “La Mine et les Hommes”

Question n°25 : Désignation des représentants du Conseil Municipal « Comité de liaison Mémoire et Fraternité »

Question n°26 : Demande de financement à l’Agence Nationale du Sport pour le projet de réhabilitation du complexe sportif Jean Zay

Questions diverses