La prochaine réunion du conseil municipal de la ville aura lieu le  MERCREDI 1^er JUILLET à 18h30 au GYMNASE DE LA VERRERIE

 

Cette réunion se déroulera conformément aux mesures définies par l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie covid-19.

 

Afin d’assurer la publicité des débats et la sécurité sanitaire des participants, le public sera autorisé à accéder à cette salle dans la limite de vingt personnes (en plus des conseillers municipaux, des agents chargés du suivi des débats et des représentants de la presse).

 

ORDRE DU JOUR

 

• Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mai 2020.

 

• Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

• Installation des Commissions Municipales prévues à l’article L2121-22 alinéa 2 du CGCT et désignation des membres.

 

• Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).

 

• Commission d’Appel d’Offres.

 

• Désignation des représentants du conseil municipal au sein de structures sociales ou médico-sociales.

 

• Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 et engagement du Débat d’Orientation Budgétaire.

 

• Affectation des résultats.

 

• Fiscalité 2020.

 

• Vote du budget primitif 2020.

 

• Formation des élus.

 

• Attribution d’une subvention au CCAS.

 

• Actualisation du dispositif Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement pour la réhabilitation du complexe sportif Jean Zay.

 

• Demande de subvention au titre du contrat métropolitain pour la réhabilitation du complexe sportif Jean Zay.

 

• Demande de subvention à la DDCS au titre du dispositif national des Vacances Apprenantes.

 

• Renouvellement de la convention avec l’Education Nationale pour le dispositif Toute Petite Section.

 

• Convention avec l’OPAC pour l’engagement d’un chantier Jeunes.

 

• Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur.

 

• Tableau des effectifs.

 

• Questions diverses.