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vendredi 18 septembre 2020 à 07:06

Prochain conseil municipal de Blanzy

L'ordre du jour de la réunion du mercredi 23 septembre 2020





Réunion qui aura lieu le mercredi 23 septembre à 18h30, salle du Conseil 

 

Ordre du jour :

 

1) Approbation des procès-verbaux des réunions du 1er et 10 juillet 2020.

 

2) Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

3) Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

 

4) Complément à la délibération du Conseil Municipal du 23 mai 2020 relative aux délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT.

 

5) Désignation de représentants de la commune au sein de l’Agence Technique Départementale (ATD).

 

6) Actualisation des dispositions relatives au versement d’une prime de fin d’année au personnel communal.

 

7) Conditions de déroulement de carrière d’un agent en CDI.

 

8) Conclusion de convention avec les CFA pour l’accueil d’apprentis au sein des services municipaux.

 

9) Convention avec le Club de Gymnastique de Blanzy pour la mise à disposition d’une animatrice.

 

10) Conclusion d’un avenant à la convention conclue avec l’Agence Technique Départementale au titre du Dispositif Economie Energie.

 

11) Taxe communale sur les consommations finales d’électricité – Fixation du coefficient 2020 valant à compter du 1er janvier 2021.

 

12) Effacements de dettes.

 

13) Attribution d’une subvention exceptionnelle l’Union Sportive Blanzynoise (USB).

 

14) Participation au Fonds de Solidarité Logement pour 2020.

 

15) Adhésion à la Fondation du Patrimoine.

 

16) Ecole de musique municipale : convention avec le Département de Saône-et-Loire – demande de subvention de fonctionnement au titre du schéma départemental des enseignements artistiques.

 

17) Festival TSB 2020 : convention entre les Villes de Blanzy et Montceau pour l’organisation d’un concert au bar le Coquillage.

 

18) Saison culturelle 2020-2021 : proposition de tarifs.

 

19) Conclusion d’une convention avec l’association TAPUPFIT 84 pour la mise en place de nouvelles activités « Gym » au centre social.

 

20) Convention avec la CAF pour la mise en place du dispositif VACAF sur Blanzy.

 

21) Organisation des classes découvertes 2021.

 

22) Questions Diverses.

a. Composition des commissions
b. Composition de la Commission Impôts directs

 

 

 



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