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jeudi 24 septembre 2020 à 05:54

Conseil municipal de Blanzy de retour en mairie

Conventions, subventions et saison culturelle 2020-2021 au menu



 



 

Ce mercredi soir, c’est à la mairie que le conseil municipal a pu enfin se tenir pour la nouvelle mandature, ce dont le maire Hervé Mazurek s’est félicité. Pour autant la configuration de la salle ne ressemblait pas encore à ce que le précédent conseil municipal a connu.

En propos liminaire, le Maire est revenu sur le déroulement de l’été : activités du centre de loisirs notamment. A l’occasion de la rentrée, il a évoqué aussi la rentrée des associations, leurs activités. Il a souligné le sens de la responsabilité des associations.

 

Il évoque aussi la rentrée municipale avec les partenaires. Il parle aussi d’un début de mandat dans la « tourmente ». Il a ensuite adressé ses remerciements aux services pour leur engagement au quotidien.

Il parle aussi de la nécessité de ramener de la vie, en toute vigilance. Particulièrement il évoque la présentation de la saison culturelle ce vendredi 25 septembre qui ne sera pas ouverte au public.

 

« On fait comme si… » dit-il pour indiquer aussi sa frustration et celle de certains élus de chercher à avancer avec l’incertitude ambiante.

 

Il avance dans ses propos sur la RCEA et les travaux du gymnase Jean Zay.

L’échangeur de Blanzy centre est maintenu a précisé le Maire.

 

Ensuite le Maire donne connaissance des décisions suivantes :

 

 

 

A/ Tarif dégressif suivant dans le cas où plusieurs enfants de la même famille sont inscrits :

* 1er enfant        : plein tarif ou ½ tarif (familles en difficulté)

* 2ème enfant     : abattement de 25 %

* 3ème enfant     : abattement de 50 %

* 4ème enfant     : gratuité

 

  • La dégressivité et la gratuité ne s’appliquent qu’aux enfants.

 

½ tarif pour les enfants des familles en difficulté après enquête, avec prise en compte des abattements dégressifs.

 

Le conseil municipal s’est poursuivi avec l’adoption de son règlement intérieur.

 

Mme Demange a ensuite pris la parole sur le sujet de la politique de mutualisation intercommunale.

 

Complément à la délibération du Conseil Municipal du 23 mai 2020 relative aux délégations du Conseil Municipal

 

Par délibération en date du 23 mai dernier, le conseil municipal a décidé d’accorder plusieurs délégations à M. le Maire. Cette délibération ne prévoit pas la question de la signature de ces décisions en cas d’absence ou d’empêchement du maire.

 

Afin d’assurer la continuité des services, il est demandé au conseil municipal d’autoriser expressément Monsieur le Maire à déléguer cette délégation aux adjoints désignés pour assurer son remplacement en cas d’absence ou d’empêchement.

 

En cas d’accord, le paragraphe suivant pourrait être ajouté :

« En cas d’absence, ou tout autre empêchement du maire, le conseil municipal accepte que le maire soit provisoirement remplacé dans la plénitude des attributions qui lui ont été déléguées par l’adjoint expressément désigné pour assurer son remplacement conformément aux dispositions de l’article L 2122-18 du CGCT ».

 

S’en est suivie la désignation des représentants de la Commune au sein de l’Agence Technique Départementale.

Les élus suivants sont proposés pour assurer les missions respectives de représentant titulaire,  Monsieur FRIZOT et de représentant suppléant : Monsieur MONTEL. Les autres élus intéressés sont invités à se porter candidats.

 

Les dispositions relatives au versement d’une prime de fin d’année au personnel communal ont été discutées.

 

Par délibération du 12 mars 1991, la commune de Blanzy a instauré le versement d’une prime dite de fin d’année à son personnel. Il convient d’actualiser les paramètres de calcul pour tenir compte des dernières évolutions législatives.

 

Aussi, il est proposé d’utiliser la formule de calcul suivante :

            « Le montant de cette prime est établi de la façon suivante :

Prime = 80% du traitement indiciaire afférent au grade d’adjoint technique, 1er échelon (Les indices bruts et majorés sont actualisés à chaque mise à jour du décret fixant le classement indiciaire des agents de la catégorie C) ».

Cette modification n’entraine aucun impact budgétaire, pour la commune et pour les agents. Il s’agit simplement d’une actualisation de rédaction. Les modalités de versement de cette prime restent inchangées, celle-ci étant versée en deux fractions égales lors des payes de juin et novembre.

 

Conditions de déroulement de carrière d’un agent en CDI.

 

En plus des agents ayant le statut de fonctionnaires, la commune emploie des agents sur la base de CDI de droit public. L’évolution de ces agents n’est pas réglée par la seule autorité du maire comme l’est celle des agents titulaires de la Fonction Publique Territoriale. L’évolution des agents en CDI nécessite de prendre des avenants par délibération du Conseil Municipal.

Dans ce contexte, il est proposé au Conseil de valider un nouvel avenant au CDI conclu avec le professeur de chant, assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe afin de fixer sa rémunération sur la base du 2e échelon du grade, indice brut 399, indice majoré 362.

 

Conclusion de convention avec les CFA pour l’accueil d’apprentis au sein des services municipaux

 

La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018 a radicalement modifié les modalités de financement des parcours de formation en apprentissage ; les régions ont perdu cette compétence et ne financent plus. Elles sont remplacées par les opérateurs de compétences qui pour leur part, ne financent que les contrats d’apprentissage de droit privé. Pour les contrats d’apprentissage signés au sein d’une collectivité, une prise en charge des coûts de formation à hauteur de 50% par le CNFPT est prévue. Cependant, ce dispositif s’applique aux contrats signés à compter de 2020.

 

Pour les contrats antérieurs, la convention liant la collectivité de Blanzy aux CFA est caduque. Aussi, il est demandé au conseil municipal d’accepter la conclusion d’avenants pour les deux contrats d’apprentissage conclus par la commune. Ces avenants permettront d’accepter les nouvelles conditions de financement des formations et d’autoriser la dépense correspondante.

 

Convention avec le Club de Gymnastique de Blanzy pour la mise a disposition d’une animatrice

 

Le Club de Gymnastique de Blanzy emploie une éducatrice sportive pour assurer l’enseignement de la gymnastique à ses adhérents. En raison des travaux engagés au complexe sportif Jean Zay, les activités du club sont désormais proposées dans plusieurs équipements sportifs mis à leur disposition sur Montceau les M et Blanzy.

Cependant, ces mises à disposition ne permettent pas d’assurer l’ensemble des créneaux horaires proposés habituellement. Aussi, le Club de Gymnastique de Blanzy n’est plus en capacité d’employer leur éducatrice sur la base de son temps de travail normal (26h/semaine) mais seulement pour une partie. Cette situation est transitoire et en lien direct avec la réhabilitation du complexe sportif. Dans ce contexte, Madame la Présidente du Club a sollicité les services de la commune pour proposer un partenariat afin de compléter les heures de travail de l’éducatrice.

 

Suite à l’analyse de cette proposition, un partenariat semble possible entre le Club et la commune. Il est proposé qu’une convention soit conclue entre les deux structures afin de formaliser la mise à disposition de l’éducatrice à la commune de Blanzy 4 heures par semaine pendant l’année scolaire 2020-2021. Cette éducatrice serait alors affectée dans les services municipaux pour effectuer des activités liées à l’animation (accompagnement des enfants pendant le temps méridien, accueil de loisirs, interventions en milieu scolaire,…). Elle resterait employée du Club qui continuerait à lui verser son salaire pour la totalité de son temps de travail. Chaque mois, la commune de Blanzy rembourserait au club la participation correspondant aux 4 heures de travail hebdomadaire.

 

Interrogé, l’agent concerné a donné son accord pour être mis à disposition de la commune de Blanzy sur la base de 4h/semaine.

 

Le conseil municipal s’est poursuivi avec la conclusion d’un avenant à la convention conclue avec l’Agence Technique Départementale au titre du dispositif Economie Energie.

 

L’ATD et le SYSDEL proposent tous les deux un accompagnement en matière de conseil en énergie partagé (CEP). Dans le cadre de leurs missions respectives, le partenariat établi entre les deux structures implique des échanges réguliers, tant en matière de procédures que l’exploitation des données.

A ce jour, la transmission des données entre ces deux structures n’est pas explicitement autorisée dans la convention qui lie la commune de Blanzy à l’ATD. Le conseil municipal a validé la nouvelle convention.

 

La taxe communale sur les consommations finales d’électricité a été réévaluée avec valeur à compter du 1er janvier 2021.

En application de l’article L2333-4 du CGCT, les communes sont tenues de choisir un coefficient multiplicateur pour le calcul de cette taxe. Unique, ce coefficient doit être fixé parmi les valeurs figurant dans la liste suivante : 0 ; 2 ; 4 ; 6 ; 8 ; 8,50.

Pour mémoire, la commune de Blanzy applique le coefficient de 8.50 depuis 2014.

Le Conseil Municipal a décidé de maintenir le coefficient multiplicateur applicable à la TFCE à hauteur de 8.50. En cas d’accord, cette disposition s’appliquerait à compter du 1er janvier 2021.

 

Effacement de dettes

 

Suite à la demande de Madame la Comptable Publique, il est demandé au Conseil Municipal :

 

  • d’effacer, pour un montant de 6,60€ €, la dette de Mme D. pour laquelle la Commission de Surendettement de Saône-et-Loire a homologué le rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.
  • d’effacer pour un montant de 418,10€ la dette de Mme K. pour laquelle la Commission de Surendettement de Saône-et-Loire a homologué le rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.

 

Le conseil municipal s’est poursuivi avec l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union sportive Blanzynoise.

Par courrier en date du 23 août 2020, l’Union Sportive Blanzynoise sollicite une subvention exceptionnelle d’un montant de 500€ pour permettre le déplacement des équipes comprenant 1062 km de trajets. Cette demande exceptionnelle est liée à la montée du club en division supérieure et ainsi à l’augmentation des frais de déplacements.

 

Après avis du Bureau et de la commission des Finances, le Conseil a décidé d’octroyer une subvention exceptionnelle de 500€ à l’USB pour l’année 2020.

 

Participation au Fonds de Solidarité Logement pour 2020, un fonds de soutien pour les locations notamment

 

La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux Départements la gestion du Fonds de Solidarité Logement. L’action du FSL s’inscrit dans le cadre du Plan Départemental  d’Actions pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) et a pour objectif d’aider les personnes à accéder à ou à se maintenir dans un logement décent et indépendant.

Le FSL permet d’accorder des aides telles que le dépôt de garantie, le cautionnement, le 1er loyer, ou de prendre en charge des impayés de loyer, d’énergie ou d’eau. Le FSL est alimenté notamment par la contribution volontaire des communes à hauteur de 0.35 € par habitant.

Le Conseil Municipal a accepté que la dépense correspondante (2 300 €) soit inscrite en dépenses du budget de fonctionnement.

 

Le conseil municipal s’est poursuivi avec l’adhésion de la Mairie à la Fondation du Patrimoine.

La Fondation du Patrimoine participe à la valorisation et à l’animation du patrimoine de proximité et directement à la création et au maintien d’emplois locaux. Ses actions profitent également au tourisme et au développement des territoires concernés. Localement, une demande d’accompagnement est actuellement en cours pour la réalisation des travaux de rénovation de l’église de Blanzy.

 

Le Conseil Municipal a validé l’adhésion à la Fondation du Patrimoine pour soutenir son action. Le montant de l’adhésion est de 300€ minimum pour les communes de moins de 10 000 habitants.

 

Actualité de l’école de musique municipale

 

L’école de musique a fait sa rentrée avec 123 élèves dont 92 réinscriptions et 31 nouvelles inscriptions. L’école connaît un déficit de 9 élèves pour cette rentrée. Compte tenu des circonstances, la mairie se félicite du maintien relatif des effectifs.

 

Régulièrement, le conseil départemental de Saône-et-Loire accompagne Blanzy au titre des actions engagées pour le développement de la culture sur le territoire communal. Ce soutien se traduit notamment par le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement au bénéfice de l’Ecole Municipale de Musique. Cette subvention vient aider la commune à rendre accessible au plus grand nombre l’offre culturelle et artistique proposée par l’école de musique municipale.

 

Le conseil municipal a autorisé M le Maire à solliciter le Département de Saône-et-Loire pour l’obtention d’une subvention au titre du schéma départemental des enseignements artistiques pour 2021.

 

C’est ensuite le TSB édition 2020 qui s’est invité au conseil municipal à travers la signature d’une convention entre les villes de Blanzy et Montceau pour l’organisation d’un concert au bar le Coquillage. Le bar blanzynois le Coquillage recevra « SUZY» le samedi 3 octobre 2020 à 22h.

 

Pour finaliser le partenariat entre les deux communes, il est proposé que la commune de Blanzy  verse  à la ville de Montceau-les-Mines la somme de 275 € pour son aide pour la diffusion du concert. Montceau-les-Mines prend en effet en charge le paiement du contrat, les frais de SACEM, l’hébergement des artistes et leur frais de transport. Elle fournit également les affiches nécessaires à la publicité du spectacle et s’engage à prendre les actions de promotion et de communication liées à l’évènement.

 

Le conseil municipal a autorisé la convention.

 

Saison culturelle 2020-2021 – Proposition de tarifs

 

Chaque année, la commune de Blanzy propose plusieurs spectacles au titre de la saison culturelle et notamment lors du Festival Blanzy en Mars en Famille. Le conseil municipal a fixé les tarifs des manifestations payantes prévues en 2021.

 

Tarifs :

 

– Événements de la saison culturelle (hors BFM)

            – les mardis en chansons : 4 € tarif unique à partir de 3 ans

– soirée spectacle : 10 € – gratuit pour les moins de 12 ans

 

– Événements proposés lors de BFM

– concert du vendredi soir à l’EVA : 10 € tarif unique

– grand concert du samedi soir à l’EVA : 15 € tarif unique

 

Le conseil municipal s’est poursuivi avec la conclusion de plusieurs conventions : une convention avec l’association TAPUPFIT 84 pour la mise en place de nouvelles activités « Gym » au Centre Social et l’une avec la CAF pour le dispositif VACAF.

 

L’association TAPUPFIT 84 pourrait proposer une nouvelle activité « gym » à destination des adultes le mardi soir de 19 h à 19h45. Chaque séance serait composée de deux temps d’activités particuliers, une première partie de HITT puis une seconde partie de stretching. Cette activité serait proposée par le centre social aux habitants sous réserve du paiement de leur cotisation aux activités proposées par la commune. Par contre, l’association propose de ne pas facturer cette prestation à la commune. En contrepartie, elle souhaite bénéficier d’un accès aux locaux du centre social pour proposer un cours de zumba à ses propres adhérents le mardi soir de 20h à 21 h.

Le conseil municipal a validé ce partenariat et précise que l’activité a débuté.

 

S’agissant de la CAF, la délégation départementale de la CAF a souhaité mettre en place un nouveau dispositif d’accompagnement des familles pour favoriser les départs en vacances.

 

Intitulé VACAF, ce nouveau dispositif remplace la distribution de chèques-vacances et se décline en trois actions particulières :

  • Aide au départ en Vacances Forfaitaire : une aide financière attribuée aux familles en cas de réservation auprès d’un prestataire référencé (camping, centre de vacances,…). Cette aide est versée directement aux prestataires (sous réserve de leur agrément) pour compenser les frais d’hébergement des familles. Ce dispositif s’adresse aux familles ayant un quotient familial inférieur à 1200.
  • Aide au départ en Vacances Social : une aide ponctuelle réservée à l’accompagnement de familles identifiées par la CAF ou un prestataire social. Cette aide financière est complétée par un accompagnement des familles pour monter leur projet, définir un budget, prévoir un plan d’épargne,…
  • Aide au Départ des Séjours pour les Enfants de 6 à 12 ans : une aide financière attribuée pour tout séjour comportant au moins une nuit en dehors du domicile familial. Cette aide est attribuée aux familles ayant un quotient familial inférieur à 1200.

 

La commune de Blanzy est directement concernée par ce dispositif dans la mesure où elle propose des séjours à destination des enfants ou des jeunes. Pour que les familles puissent bénéficier de cette aide, il est nécessaire que le prestataire ou l’organisateur du séjour fasse une déclaration auprès de la CAF 71.

 

Aussi, le conseil municipal a validé l’inscription de la commune de Blanzy au titre du dispositif VACAF et plus particulièrement de l’aide au départ des séjours pour les enfants.

 

Organisation des classes de découverte pour 2021

 

Depuis de nombreuses années, la commune propose aux écoles de participer à des classes découvertes. Pour l’année scolaire 2020-2021, un séjour pourrait être organisé aux chalets du Mézenc situés sur la commune des Estables (43). Cette proposition a été présentée aux enseignants concernés qui l’ont validée.

 

Pour cette année scolaire, seraient concernés 56 élèves de classe de CM2 de l’école élémentaire Lucie Aubrac et René Picard du 22 au 27 mars 2021.

 

Le conseil municipal a validé l’engagement de cette classe de découverte conformément aux éléments financiers détaillés ci-dessous :

–           coût transport : 2 246 €

–           coût hébergement + activités : 18 932.95 €

            Total des prestations liées à l’accueil des enfants : 21 178.95 € soit un coût de 378.20 € par enfant.

 

La commune devra également supporter d’autres frais dont :

–           indemnités versées aux enseignants et à l’AVS : 4 x 105 € soit 420 € (nombre à confirmer)

–           goûters : 50 €

–           réparation des vêtements de ski : 50 €

 

Aussi, le coût total de ce séjour est évalué à 21 698.95 €. Le coût moyen par enfant s’élève alors à 383.73 €.

 

Le conseil municipal a validé la participation de la commune au financement de ces classes de découverte conformément aux éléments financiers détaillés ci-dessus.

La commune sollicitera une participation des familles à hauteur de 83 € par enfant et par séjour et   versera une indemnité aux enseignants et à l’A.V.S. chargés d’assurer l’encadrement des enfants pendant le séjour à hauteur de 17,50 € par jour, soit 105 € pour 6 jours.

 

Questions diverses

 

Tout au long du conseil municipal, le Coronavirus s’est invité puisque plusieurs élus ont fait part des déclarations du ministre Olivier Véran au sujet des classements des départements et des contraintes que cela engendre pour les bars, restaurants et le milieu culturel.

 

En outre, le conseil municipal a échangé sur les moyens de communication à améliorer en direction des habitants sur les loisirs, alertes Bourbince etc.

 

EM

 

 

 

 

 

 



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