Ce mercredi soir, la mairie de Blanzy a accueilli un nouveau conseil municipal dont l’ordre du jour était assez court mais nécessitait toutefois la validation urgente de plusieurs dossiers.

Il a été ainsi question de la CUCM et de la présentation de son rapport d’activité, de l’organisation de classes découvertes, de subventions et tarifs publics, ou encore d’exonération de la redevance pour l’occupation de locaux professionnels.

 

Hervé Mazurek a débuté le conseil municipal par son propos liminaire, remettant au centre l’actualité de la crise sanitaire qui touche autour de chacun des proches. Il a rappelé l’engagement des services municipaux mobilisés pour assurer leurs missions, l’engagement de la mairie pour fournir les écoles en masques pour chaque élève. Un stock est disponible pour les enfants jusqu’aux vacances de Noël.

Il a poursuivi avec l’engagement de la commune à destination des commerces et des entreprises. Les commerces blanzynois ont adhérer à l’application «je clique et je vais chercher mes achats».

Ce sont aussi les jours d’après qui ont été abordés : le spectacle de Noël autorisé par l’éducation nationale pour les enfants, le soutien au milieu associatif aussi.

 

Hervé Mazurek, Maire de la commune a débuté le conseil avec l’approbation du procès-verbal de la réunion du 28 octobre 2020.

 

Puis il a présenté les décisions prises par M. le Maire par délégation du conseil municipal.

 

 

Ce point a été approuvé.

 

Les travaux de démolition intérieure ont débuté dans le gymnase Jean Zay. D’autres travaux complémentaires seront abordés prochainement (éclairage, grillage).

 

S’agissant de l’application mobile intramuros, c’est une application d’information. Selon différents critères, c’est l’application qui est ressortie comme la plus efficace.

L’application permet de recevoir des alertes une fois installée sur son smartphone.

Les commerces peuvent publier au niveau de cette application.

On peut alerter les personnes abonnées à cette application sur différents sujets (météo, transports en commun, culture etc.).

 

Hervé Mazurek a ensuite abordé le sujet des tarifs publics 2021.

 

Il a été proposé au conseil municipal de valider une augmentation de 1% des tarifs communaux pour l’année 2021 sauf dérogations liées à des tarifications spécifiques et arrondis de calcul. Ce point a été validé.

 

Attribution de subvention « Les Couleurs de Blanzy »

 

Pour rappel, la commune accompagne les propriétaires qui entreprennent des travaux de remise en valeur de leurs façades à travers le dispositif « Les Couleurs de Blanzy ». A la suite de la délibération du 24 septembre 2018, le périmètre du plan couleur a été étendu à la totalité de la rue Jean Monnet et la partie de la rue Marcel Gueugneau, de la Cour de Cluny jusqu’à l’hôtel de ville.

 

Cet accompagnement prend la forme d’une subvention :

            –  à hauteur de 15 € du m² pour la mise en œuvre de l’enduit sur les façades visibles de la voie publique ;

– à hauteur de 9.15 € du m² pour la mise en œuvre de peinture des façades visibles depuis la voie publique.

 

Pour mémoire, le montant de l’aide est plafonné au tiers des factures présentées.

 

Une nouvelle demande de subvention vient d’être transmise à la mairie. Elle concerne une habitation située 16 rue Joseph Lambert à Blanzy. Le propriétaire envisage de faire une isolation thermique par l’extérieur avec un revêtement enduit mince sur une surface de 76m².

Après vérification des conditions d’éligibilité technique par le service du CAUE, il est proposé au conseil d’accepter le versement d’une subvention de 695.40 € en contrepartie de la réalisation de ces travaux. Elle sera versée sur la base des factures acquittées et du dossier élaboré par le CAUE. Cette proposition a été validée.

 

 

Classe de découverte 2021 pour l’école Jean Régnier

 

Depuis de nombreuses années, la commune propose aux écoles de participer à des classes découvertes. Pour l’année scolaire 2020-2021, les élèves de l’école Jean Régnier pourraient bénéficier d’un séjour à Avoine (37) sur le thème de la découverte des Châteaux de la Loire. Ce séjour proposé par les enseignants de l’école Jean Régnier pourrait concerner 40 enfants, des élèves de CM2 mais également, de façon exceptionnelle, des élèves de CM1.

 

Il a été proposé au conseil municipal de valider l’engagement de cette classe de découverte conformément aux éléments financiers détaillés ci-dessous :

– paiement de la prestation « séjour » proposée par Côté Découvertes : 15 480 €

– versement d’une indemnité aux enseignants et/ou AVS de l’ordre de 17.5 € par jour et par accompagnateur qualifié : montant prévisionnel de 175 €

– achat des goûters pour le départ : 50 €

– coût total prévisionnel : 15 705 €.

 

Le coût moyen par enfant s’élève alors à 392.62 € par enfant.

 

Il est alors proposé au conseil municipal :

– de valider la participation de la commune au financement de cette classe de découverte conformément aux éléments financiers détaillés ci-dessus.

– de prendre en charge l’organisation et le financement de la classe de découverte programmée en 2021 conformément aux éléments détaillés ci-dessus ;

– de solliciter une participation des familles à hauteur de 83 € par enfant et par séjour ;

– de verser une indemnité aux enseignants et/ou à l’A.V.S. chargés d’assurer l’encadrement des enfants pendant le séjour à hauteur de 17,50 € par jour, soit 87.5 € pour 5 jours.

– d’autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions et toutes les pièces s’y rapportant.

 

La commune paiera les factures, émettra un titre de recettes pour encaissements des participations familiales ou des tuteurs. Le bilan financier des classes de découverte sera établi et transmis à chaque directeur d’école.

Ce point a été approuvé par le conseil municipal.

 

Rapports d’activité de la CUCM

 

Ce rapport d’activité a été présenté par M. FRIZOT et Mme LEMOINE.

 

Conformément aux dispositions de l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau a transmis à la mairie de Blanzy son rapport d’activité pour l’année 2019 (cf document joint en annexe). Ce document a été diffusé par mail à chaque conseiller municipal courant septembre 2020. Il est également téléchargeable sur le site internet de la Communauté.

 

Suite à cette première transmission, d’autres rapports ont également été diffusés :

• Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés ;
• Rapports annuels 2019 sur le prix et la qualité des services publics eau et assainissement ;
• Rapport annuel 2019 Mobilité – Creusot Montceau Transport.

 

Ces documents sont consultables dans leur intégralité à la mairie.

 

Hervé Mazurek a insisté sur le point réalisé au sujet des travaux de la RCEA, la commune de Blanzy étant aujourd’hui directement concernée par cette phase des travaux.

La CUCM investit chaque année dans les travaux de la RCEA.

 

Le conseil municipal a pris acte de la remise des rapports de la CUCM pour 2019.

 

Exonération de redevance pour l’occupation de locaux professionnels municipaux pour novembre 2020

 

Le conseil municipal se poursuit avec un point portant sur l’exonération de la redevance pour l’occupation de locaux professionnels municipaux.

 

La commune héberge plusieurs professionnels au sein de locaux municipaux :

• La repasserie exploitée par l’EPSMS du Vernoy rue J. Lambert en contrepartie du paiement d’un loyer mensuel de 200 €.
• Le studio de danse exploité par Mme Marina Aupecle au sein de l’Espace Colette en contrepartie du paiement d’une redevance d’occupation de 319.96 € par mois.

 

En raison de la crise sanitaire, ces deux structures ont dû ralentir leurs activités. Afin de les accompagner, il est proposé au conseil municipal d’exonérer ces deux structures du paiement de leur loyer correspondant au mois de novembre 2020.

 

La proposition a été approuvée.

 

Engagement de l’opération Chèques-cadeaux Noël 2020 à Blanzy

 

Dans le contexte économique actuel, la commune de Blanzy souhaite apporter son soutien aux commerçants impactés par l’arrêt ou la diminution de leur activité. Pour cela, l’équipe municipale propose, avec l’appui technique du Comité de Jumelage Blanzy-Hettenleidelheim, de mettre en œuvre une action de promotion intitulée « Chèques-cadeaux Noël 2020 à Blanzy ». Le dispositif proposé est relativement simple.

 

Courant décembre, le Comité de Jumelage assurera la commercialisation de chèques-cadeaux à utiliser auprès des commerçants blanzynois participant à l’opération. Ces bons vendus 30 € auront une valeur réelle de 40 € grâce à la participation financière apportée par la commune. Ces chèques cadeaux pourront être utilisés comme moyens de paiement, jusqu’au 31 mars 2021, auprès des commerçants volontaires. A ce jour, ce sont déjà 28 commerçants qui se portent volontaires pour participer à l’opération sur la quarantaine de commerçants présents à Blanzy. Dans un premier temps, ce sont 500 chèques qui sont mis en vente dès le 5 décembre. Ce sont donc 20 000 € qui seront remis dans le commerce blanzynois. La vente aura lieu à l’EVA de Blanzy dès le 5 décembre de 9h à 12h. Suivant le succès de l’opération, d’autres chèques pourraient être ajoutés à la vente initiale.

Autres dates d’achats des chèques-cadeaux : samedi 12 décembre et samedi 19 décembre de 9h à 12h.

La vente est ouverte aux blanzynois et aux autres habitants des communes voisines venant faire leurs achats à Blanzy.

 

Après l’encaissement des chèques-cadeaux, les commerçants les remettront au comité de jumelage qui assurera le remboursement des sommes correspondantes sur la base de leur valeur unitaire de 40 € par chèque. La majoration financière apportée par la commune sera versée directement au comité de jumelage sous forme d’une subvention d’un montant maximal de 5 000 €.

 

La commune participera également à la conception, l’impression et la diffusion de divers supports de communication : chèque-cadeau, affiches pour les commerces adhérents, communiqués de presse, flyers détaillant les conditions d’utilisation…

 

Les modalités pratiques de mise en place de cette opération ainsi que les engagements de chaque partie (commune, comité de jumelage et entreprises participantes) sont détaillés dans le projet de convention joint.

 

Cette opération est susceptible de bénéficier du soutien du Fonds Territorial Régional pour le Soutien de l’Economie de Proximité mis en œuvre conjointement par la Région Bourgogne Franche Comté et la CUCM.

 

Aussi, il a été demandé au conseil municipal :

• de valider la participation de la commune de Blanzy pour la mise en place de l’opération Chèques-cadeaux Noël 2020 à Blanzy conformément aux conditions détaillées dans le projet de convention joint,
• d’autoriser le versement d’une subvention au comité de jumelage Blanzy-Hettenleidelheim sur la base d’une participation communale d’un montant maximal de 10 € par chèque-cadeau commercialisé dans la limite d’une subvention de 5 000 €.
• d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention « Chèques cadeaux Noël 2020 ».
• de prendre en charge la conception, l’impression et la diffusion des supports de communication.

 

Cette proposition a été adoptée.