Réunion qui aura lieu le mercredi 28 avril à 17h30, salle du Conseil 

ORDRE DU JOUR

 

Question n° 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 avril 2021.

 

Question n° 2 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

Question n°3 : Evolution du nombre d’adjoints et élection d’une nouvelle adjointe

 

Question n° 4 : Affectation du déficit d’investissement et décision modificative n° 1 du budget principal

 

Question n° 5 : Attributions de subventions aux associations pour 2021

 

Question n° 6 : Avis du conseil municipal sur les Lignes Directrices de Gestion

 

Question n°7 : Modification du tableau des effectifs

 

Question n° 8 : Demande de subvention pour la médiathèque

 

Question n°9 : Demande de subvention au conseil départemental en contrepartie du recrutement d’emplois saisonniers

 

Question n°10 : Adoption d’un nouveau règlement intérieur de l’Etablissement Public Foncier du Doubs.

 

 

Questions diverses.