Réunion qui aura lieu le mercredi 25 août à 18 h30, salle du Conseil 

ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 02 juin 2021.

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Question n°3 : Décision modificative n°2 du Budget Principal.

Question n°4 : Attribution d’une subvention au Comité Départemental Handisport.

Question n°5 : Attributions complémentaires de subventions.

Question n°6 : Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales (FNCC).

Question n°7 : Adhésion à la Fondation du Patrimoine.

Question n°8 : Complément de l’adressage.

Question n°9 : Convention avec la commune de Montceau-les-Mines pour l’organisation d’un spectacle à l’occasion du TSB.

Question n°10 : Demande de subvention au département de Saône-et-Loire pour l’organisation de spectacles à la médiathèque.

Question n°11 : Convention avec l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC pour la démolition de la pharmacie Vincent.

Question n°12 : Dématérialisation des conventions conclues avec la CAF.

Questions diverses.