ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 août 2021.

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Question n°3 : Evolution du tableau des effectifs.

Question n°4 : Renouvellement du contrat d’assurance risques statutaires.

Question n°5 : Demande de financement pour le recrutement d’une apprentie.

Question n°6 : Participation au Fonds de Solidarité Logement pour 2021.

Question n°7 : Attribution d’une subvention au CCAS.

Question n°8 : Présentation de la saison culturelle 2021-2022 et fixation des tarifs.

Question n°9 : Organisation des classes de découverte pour 2022.

Question n°10 : Demande de subvention Répit Parental 2021.

Question n°11 : Groupement de commande UGAP pour la fourniture de gaz.

Question n°12 : Convention avec la CUCM autorisant l’intervention de la CUCM sur un terrain appartenant à un tiers

Question n°13 : Désignation d’un nouveau représentant de la commune au sein de l’association du Foyer des Jeunes Travailleurs de Montceau-les-Mines