Conseil municipal de Blanzy : conseil de rentrée
Ressources humaines, saison culturelle, répit parental
Ce jeudi soir, le conseil municipal de Blanzy faisait sa rentrée dans la salle de conseil de la mairie.
Hervé Mazurek a pris la parole pour ce conseil municipal de rentrée. La rentrée scolaire s’est plutôt bien passée sur la commune avec 15 élèves en plus et tous les postes de l’éducation nationale pourvus. La restauration scolaire a toujours lieu sur 2 sites. Idem pour l’accueil périscolaire.
« Les événements du week-end dernier ne sont pas réjouissants. Toutes nos pensées vont aux personnes qui ont eu à subir ces actes criminels avec leurs biens brûlés. Ces actes sont incompréhensibles. Ce matin, une chose plus réjouissante : les 50 ans de Michelin + 1. Cela aurait dû avoir lieu l’an dernier. Un petit moment de fierté en se disant qu’on a un petit fleuron de l’industrie française sur le territoire communautaire et blanzynois. Et espérons que dans les 50 prochaines années, qu’on conserve les meilleures relations possibles avec tous les Michelin. Prochainement c’est aussi l’ouverture de l’échangeur de la Fiolle. » a déclaré le maire de la Commune.
Après l’adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal et l’approbation des dernières décisions prises par le maire, le conseil municipal débute réellement son déroulement.
Ressources humaines de la ville : évolution du tableau des effectifs
C’est Isabelle DEMANGE qui a débuté ce conseil avec un chapitre portant sur les ressources humaines.
Il a été demandé au conseil municipal de valider une nouvelle évolution du tableau des effectifs.
- Modification du tableau des effectifs pour recruter un travailleur social au CCAS.
Celle-ci doit tout d’abord permettre de recruter un travailleur social au CCAS.
En raison de la demande de mise à disposition de la directrice du CCAS, une réorganisation est en cours au CCAS et à la résidence Jean Rostand. A compter du 1er octobre, la direction du CCAS sera assurée par la directrice générale des services de la commune. Le fonctionnement du CCAS sera scindé en deux services, la résidence-autonomie Jean Rostand d’une part et le service social d’autre part. Pour assurer l’accompagnement des usagers et la coordination du service social, il a été proposé de recruter un agent ayant le grade d’assistant socio-éducatif à temps plein.
- Modification du tableau des effectifs pour recruter un agent d’animation au multi-accueil
Depuis plusieurs années, un agent est recruté à titre contractuel pour assurer l’accompagnement des enfants au multi-accueil. De fait, ce poste correspond désormais à un emploi permanent et doit être occupé par un agent titulaire de la fonction publique. Aussi, il convient de procéder à la stagiairisation puis à la titularisation de cet agent au sein de ce service municipal.
Pour cela, il a été proposé de créer un poste d’adjoint d’animation sur la base d’un temps de travail correspondant à 22 heures hebdomadaires.
- Modification du tableau des effectifs pour prendre en compte les changements d’affectation des ATSEM
En raison du départ en retraite de deux agents, l’un au cours de l’année 2020 et l’autre en fin d’année 2021, des changements d’affectation sont actuellement en cours au niveau des ATSEM présentes dans les écoles maternelles Lucie Aubrac et Charbonnière.
- Modification du tableau des effectifs pour augmenter le temps référence d’un agent d’animation affecté au centre social
Il a été également proposé au conseil municipal d’augmenter le temps référence d’un agent d’animation affecté au centre social. Suite à une réorganisation des services, cet agent pourrait assurer l’accueil des enfants lors de l’aide aux devoirs en lieu et place des agents du secteur familles (dont l’une est partie en retraite).
- Recours au dispositif du Parcours Emploi Compétences.
Enfin, le conseil municipal a été sollicité pour autoriser M. le Maire à recruter des agents contractuels en renfort des services municipaux au titre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC).
Pour rappel, ce dispositif a pour objet l’insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés particulières d’accès à l’emploi. Les personnes sont recrutées dans le cadre d’un contrat de travail de droit privé.
Ce dispositif repose sur une aide financière de l’État. De plus, l’employeur bénéficie des exonérations de charges appliquées aux contrats d’accompagnement dans l’emploi dans la limite de la valeur du SMIC.
La durée du contrat ainsi que le temps de travail hebdomadaire sont définis en partenariat avec l’organisme qui accompagne le bénéficiaire dans la limite des mesures décidées par l’État.
Monsieur le Maire a proposé de créer deux emplois dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences. Ces créations pourraient être engagées dans les conditions suivantes :
- 1er poste proposé : agent de restauration : proposition d’un contrat de 20 heures par semaine pendant 6 mois avec possibilité de reconduction jusqu’à une durée maximale de 12 mois et sur la base d’une rémunération au niveau du SMIC.
- 2ème poste proposé : agent polyvalent : proposition d’un contrat de 20 heures par semaine pendant 6 mois avec possibilité de reconduction jusqu’à une durée maximale de 12 mois et sur la base d’une rémunération au niveau du SMIC.
Pour conclure, Isabelle Demange a souligné les nombreux changements au sein du personnel municipal : 7 départs en retraite, 5 mutations et une mise en disponibilité. Cela a conduit à de nombreux mouvements en mairie et engagé 6 jurys de recrutement. Pour compléter le recrutement, certains mouvements de personnel ont eu lieu en interne et des recrutements ont été possibles par stagiairisation.
Les modifications ont été approuvées par le conseil municipal.
Renouvellement du contrat d’assurances risques statutaires
Isabelle DEMANGE a poursuivi le conseil municipal dans le dossier des ressources humaines avec un point portant sur le contrat d’assurances risques statutaires.
En tant qu’employeur, les collectivités territoriales assument la charge financière de la protection sociale de leurs agents. Dans plusieurs hypothèses, notamment en cas d’accident du travail, de maladie ou encore de congé maternité, elles doivent ainsi continuer à verser les salaires de leurs agents placés temporairement ou définitivement en incapacité physique. Pour financer ces dépenses, les collectivités ont la possibilité de souscrire un contrat couvrant ces risques statutaires.
La commune de Blanzy bénéficie actuellement d’une couverture souscrite auprès de CNP Assurances pour les risques suivants : décès, accidents de service, longue maladie, maladie de longue durée, AIT, congé pour invalidité pour infirmité de guerre, disponibilité d’office et temps partiel thérapeutique.
Cette assurance représente une cotisation annuelle de 2.10 % des traitements indiciaires bruts versés aux agents titulaires ou stagiaires l’année précédente soit une dépense annuelle d’environ 40 000 € pour 2021.
Or, ce contrat prendra fin le 31 décembre prochain. Aussi, la commune de Blanzy a mandaté le Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour souscrire un nouveau contrat d’assurance couvrant les risques statutaires pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025.
Suite à la consultation engagée par le CDG 71, l’offre de CNP Assurances Sofaxis a été retenue.
Délibération approuvée
Recrutement d’une apprentie
Isabelle DEMANGE continue avec un point concernant le recrutement d’une jeune blanzynoise en formation.
Chaque année, la commune de Blanzy accueille des apprentis au sein des services municipaux.
Pour l’année scolaire 2020-2021, deux jeunes étudiants ont bénéficié de cet accompagnement :
- une jeune fille employée au multi-accueil depuis septembre 2019 pour suivre une formation de CAP Accompagnement Éducatif Petite Enfance,
- un jeune homme employé au service Espaces Verts depuis septembre 2019 pour suivre un baccalauréat Aménagements Paysagers (fin de formation en août 2022).
La formation de la jeune fille accueillie au multi-accueil se terminant en août, une procédure de recrutement a été engagée au cours de l’été afin de permettre la conclusion d’un nouveau contrat d’apprentissage dans ce service. Une jeune blanzynoise a ainsi été retenue dans le but de suivre la formation correspondant au CAP Accompagnement Éducatif Petite Enfance proposée en alternance par le lycée professionnel Mitterrand de Château-Chinon.
Dans le cadre de France Relance, et afin de soutenir l’apprentissage dans un contexte sanitaire particulier, l’État accompagne les collectivités territoriales qui s’engagent dans le recrutement d’apprentis. Le décret n° 2021-340 du 29 mars 2021 fixe les modalités de versement d’une aide financière exceptionnelle de 3 000 euros aux collectivités territoriales pour chaque contrat d’apprentissage conclu entre le 1er juillet 2020 et le 31 décembre 2021.
Il a été demandé au conseil municipal de mandater Monsieur le Maire pour qu’il sollicite l’Agence de Services et de Paiement (ASP) afin d’obtenir ce financement. La délibération a été approuvée.
Fonds de Solidarité Logement pour 2021
Jean-Louis SAVETIER a ensuite pris la suite du conseil municipal. Il explique.
La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux Départements la gestion du Fonds de Solidarité Logement. L’action du FSL s’inscrit dans le cadre du Plan Départemental d’Actions pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) et a pour objectif d’aider les personnes à accéder à ou à se maintenir dans un logement décent et indépendant.
Le FSL permet d’accorder des aides telles que le dépôt de garantie, le cautionnement, le 1er loyer, ou de prendre en charge des impayés de loyer, d’énergie ou d’eau. Le FSL est alimenté notamment par la contribution volontaire des communes à hauteur de 0,35 € par habitant.
Aussi, a-t-il été demandé au Conseil Municipal de délibérer pour que la dépense correspondante (2 300 €) soit inscrite en dépenses du budget de fonctionnement. La délibération a été acceptée.
Attribution d’une subvention au CCAS
Jean-Louis SAVETIER poursuit avec une subvention à destination du CCAS.
Il a été proposé au conseil municipal d’attribuer une subvention de fonctionnement de 10 000 € au CCAS. Pour rappel, cet établissement public indépendant dispose de son propre budget qui est alimenté par une subvention du budget communal.
Cette subvention permet au CCAS d’assurer son fonctionnement normal : mise en place de dispositifs d’aide particuliers, attributions de subventions à des associations humanitaires ou caritatives, attribution de secours exceptionnels etc. La délibération a été aceptée.
Saison culturelle 2021-2022 et fixation des tarifs
Michel MONTMARON a entamé le chapitre culturel.
Chaque année, la commune de Blanzy propose plusieurs spectacles au titre de la saison culturelle.
La commission « Aimer, animer et faire vivre sa ville » s’est réuni le samedi 25 septembre pour finaliser la programmation proposée pour la saison culturelle 2021-22 et définir les tarifs des manifestations payantes. La saison culturelle sera présentée ce vendredi soir en mairie.
Organisation des classes de découverte pour 2022
Concetta Brenier a continué le conseil municipal de ce jeudi soir avec un chapitre dédié à l’organisation des classes de découverte pour 2022.
Depuis de nombreuses années, la commune propose aux écoles de participer à des classes découverte. Pour l’année scolaire 2021-2022, les enseignants des écoles Lucie Aubrac et René Picard souhaiteraient renouveler le séjour organisé aux chalets du Mézenc situés sur la commune des Estables (43).
Le voyage pourrait se faire en deux temps ; 21 élèves de l’école René Picard pourraient partir du 24 au 29 janvier 2022 puis, 40 élèves de l’école Lucie Aubrac du 28 mars au 2 avril 2022. A ce jour, l’école Jean Régnier n’a pas encore finalisé son choix.
Il a été proposé au conseil municipal de valider l’engagement de ces classes de découverte conformément aux éléments financiers détaillés ci-dessous :
– coût transport : 3 315 €
– coût hébergement + activités : 21 093.50 €
Total des prestations liées à l’accueil des enfants : 24 608.50 € soit un coût de 403.42 € par enfant.
La commune devra également supporter d’autres frais dont :
– indemnités versées aux enseignants et à l’AVS : 6 x 105 € soit 630 € (nombre à confirmer)
– goûters : 100 €
– réparation des vêtements de ski : 60 €
Aussi, le coût total de ce séjour est évalué à 25 083,50 €. Le coût moyen par enfant s’élève alors à 411.20 € (+ 27.43 € par rapport à 2020-21).
Une participation des familles s’élèvera à hauteur de 84 € par enfant et par séjour. La participation de la commune et les conditions des séjours mentionnées ont été validées.
Répit Parental 2021
Concetta BRENIER a présenté le point suivant de l’ordre du jour du conseil municipal.
Il a été proposé au conseil municipal d’autoriser M. le Maire à déposer une demande de subvention à la CAF au titre du dernier appel à initiatives Répit Parental.
En plus des temps d’échanges organisés régulièrement, la Plateforme familles souhaite proposer aux parents des temps de pause dans leur quotidien. Dans ce sens, plusieurs sorties sont envisagées pour permettre aux parents de se ressourcer :
- journée à Bourbon Lancy avec visite de la parfumerie Jardin de France et séance balnéo à Celto,
- journée visite du Château de la Verrerie au Creusot et bowling à Torcy ou séance au SPA du Plessis à Montceau les Mines,
- journée visite du Musée des Beaux-Arts et patinoire à Dijon.
Ces journées pourraient être organisées en novembre et en décembre prochain pour un budget communal de 358,50 €. Délibération approuvée.
Groupement de commande UGAP pour la fourniture de gaz
Karen DELORME a poursuivi avec le sujet de la fourniture de gaz.
Depuis plusieurs années, la commune fait appel aux services de l’UGAP pour conclure ses contrats de fourniture de gaz et d’électricité. Pour rappel, l’UGAP est une centrale d’achat public généraliste dédiée à l’achat public. En faisant appel à ses services, la commune est réputée respecter les règles de conclusion des marchés publics imposées par le code de la commande publique. La commune renouvelle son engagement.
Désignation d’un nouveau représentant de la commune au sein de l’association du Foyer des Jeunes Travailleurs de Montceau-les-Mines
Enfin Hervé MAZUREK a présenté un dernier point concernant la représentation de la commune au sein du Foyer des Jeunes travailleurs.
Le 1er juillet 2020, le conseil municipal a désigné Eric Mény pour représenter la commune de Blanzy au sein de l’association du Foyer des Jeunes Travailleurs de Montceau-les-Mines. Suite à son courrier du 22 septembre dernier, le conseil municipal est invité à prendre note de son souhait de ne plus assurer ces fonctions et de désigner un nouveau représentant au sein de cette association.
Hervé Mazurek assurera l’intérim le temps du remplacement d’Eric Mény.
