ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2021.

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Question n°3 : Délibération portant organisation du travail des services de la commune de Blanzy.

Question n°4 : Attribution complémentaire de subventions 2021.

Question n°5 : Tarifs publics 2022 augmentation générale.

Question n°6 : Engagement des dépenses 2022 avant le vote du Budget Principal 2022.

Question n°7 : Demande de subventions au département de Saône-et-Loire et à la Région Bourgogne Franche-Comté en soutien aux manifestations culturelles proposées par la commune en 2022.

Question n°8 : Demande de financement au département de Saône-et-Loire au titre de l’Appel à Projets 2022.

Question n°9 : Convention de mutualisation pour le fonctionnement du Relais d’Assistants Maternels « La Coccinelle ».

Question n°10 : Convention avec les 3 autres communes du bassin minier à la mutualisation de la vidéo- protection.

Question n°11 : Engagement d’un partenariat avec le CDG pour la dématérialisation des votes électroniques pour les élections professionnelles 2022.

Question n°12 : Adoption du règlement intérieur du complexe sportif Jean Zay.

Question n°13 : Cession d’une parcelle appartenant à la Commune à la DREAL Bourgogne Franche Comté.

Question n°14 : Convention d’occupation temporaire de la parcelle n°461 appartenant à la commune au profit de la SNCF.

Question n°15 : Rapports d’activités CUCM.

Questions diverses.