Hervé Mazurek a débuté le conseil de ce mercredi soir par un propos liminaire, commençant sur le conflit qui oppose l’Ukraine et la Russie. « On vit les horreurs de la guerre sur le continent européen. On ne pensait pas revivre ces horreurs-là sur notre continent.

Nous sommes tous dans la véritable inquiétude. On peut sortir toutes les plus belles phrases du monde. Je pense qu’au-delà des positions de principe qui sont nécessaires, ces drapeaux ukrainiens devant différentes mairies, ces actions symboliques sont nécessaires. Je pense aussi à montrer à notre attachement à la paix, montrer notre soutien au peuple ukrainien et à toutes les victimes de la guerre. Ces prises de position sont nécessaires. A côté de cela, il est important que l’on puisse de poser la question à ce que l’on peut être amené à faire vis-à-vis du peuple ukrainien, un conflit sans doute appelé à durer. Il y a un appel aux dons. Nous mettrons en ligne les différentes coordonnées. Je vous proposerai que la ville propose un don par ces sites-là.

Il y a cette participation financière. La Préfecture a sollicité les communes de France pour répertorier s’il y avait la possibilité de mettre à disposition un logement. La ville de Blanzy doit réfléchir quel logement pourra être mis à disposition à destination d’une famille de réfugiés. Il faut aussi réfléchir à toute la logistique autour de cette famille. Tout s’organise. Il s’agit de ne pas faire les choses dans la précipitation. On a donc cette réflexion à mettre en place.

On relaiera les éléments concernant les dons financiers. La Préfecture nous a demandé de faire un point sur ce que nous pouvons mettre à disposition.

Et puis la logistique enfin. ».

Hervé Mazurek a proposé de mettre aux voix un don de 500 € de la part de la ville. Le don a été approuvé.

Après l’approbation du procès verbal de la réunion du 26 janvier dernier, le maire a présenté les principales décisions prises : exposition « la grande histoire du cirque », tarifs de prestations diverses, classes découverte du mois de juin etc.

 

Installation de Mme PERRAUT Lucette dans les commissions municipales

 

Lors du dernier conseil municipal, Mme PERRAUT Lucette a été installée comme conseillère municipale. Il a été demandé au conseil municipal de prendre note de son installation au sein des commissions municipales suivantes

– 2e commission : Cadre de vie (service techniques, projets structurants, fleurissement, …) ;
– 3e commission Vivre ensemble (solidarité, politique familiale, jeunesse, …).

 

Budget Principal : adoption du compte de gestion et du compte administratif 2021

 

En application du principe de séparation de l’ordonnateur et du comptable, la comptabilité de la commune est assurée par le maire (qui ordonne /décide des recettes et des dépenses de la commune) et par le comptable public (qui exécute les dépenses et les recettes). Aussi, deux suivis comptables sont réalisés distinctement, par le maire tout d’abord puis par le comptable public.

 

En fin d’année, ce principe se traduit par la remise de deux documents comptables distincts :

– Le compte de gestion pour le comptable public,
– Le compte administratif pour le maire.

 

Retraçant l’exécution budgétaire, ces deux documents doivent être strictement concordants. Ces documents doivent être adoptés par le conseil municipal.

Pour rappel, le compte de gestion remis par le comptable public retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif.

 

Le maire est quant à lui tenu de présenter au conseil municipal le compte administratif. Il s’agit du bilan financier dans lequel il rend compte annuellement des opérations budgétaires dont il a décidé l’exécution. Il constitue l’arrêté des comptes de la collectivité à la clôture de l’exercice budgétaire. Ce document doit être strictement conforme au compte de gestion établi par le receveur municipal.

 

Concernant les documents comptables remis pour l’année 2021 par le maire et le comptable public, les éléments détaillés confirment leur parfaite correspondance.

Il est important de rappeler que ces documents retracent uniquement les opérations correspondant au fonctionnement des services directement rattachés à la commune. Le CCAS étant un établissement public autonome, les données relatives au CCAS et à la Résidence Jean Rostand font l’objet d’une présentation distincte et de votes spécifiques par le conseil d’administration compétent.

 

Le niveau de désendettement de la ville est compris entre 4 et 6 ans. La dette de la ville est donc plutôt maîtrisée.

Les deux comptes ont été approuvés à l’unanimité.

Convention avec la Préfecture de Saône-et-Loire au titre de la lutte en faveur de la sécurité routière

Séverine GIRARD-LELEU a pris la suite du conseil municipal de ce mercredi soir.
Il a été proposé au conseil municipal de renouveler le partenariat engagé avec les services de l’État pour la mise en place d’une action dédiée à la prévention routière. Celle-ci pourrait s’inscrire dans l’appel à projets « Actions de sécurité routière 2022 » qui vise à sensibiliser les usagers de la route à l’intérêt d’une plus grande visibilité et d’une plus grande prudence. La journée devrait avoir lieu au mois d’octobre.

Les années précédentes, cette action était mise en place, à l’automne, à destination des élèves de classes de CM1 et de CM2. Elle se concrétisait par des ateliers de sensibilisation animés les animateurs de la Sécurité Routière et par la remise de dispositifs réfléchissants aux enfants.

Pour 2022, il a été proposé de renouveler une action au bénéfice des élèves de CM1 et de CM2 à l’automne 2022. La commune pourrait bénéficier du renfort de l’auto-école Boularand.

Pour financer cette action, la commune de Blanzy est susceptible d’obtenir une subvention de l’État à hauteur de 80 % du coût d’achat des équipements (coût estimé à 2600 €). Les animateurs de la Prévention Routière et les enseignants référents de l’Éducation Nationale seraient mis à disposition gratuitement par les services de la Préfecture.
Il a été demandé à l’assemblée de bien vouloir valider cette proposition et autoriser Monsieur le Maire à solliciter la subvention correspondante.

Approuvé

Financements des classes de découverte 2022

Séverine GIRARD-LELEU a poursuivi avec un point sur le financement des classes de découverte 2022.

Lors des conseils municipaux de septembre et d’octobre dernier, le conseil municipal a validé l’organisation et le financement de classes découvertes au bénéfice des élèves des écoles Lucie Aubrac, Jean Régnier et René Picard. Cependant, en raison des conditions sanitaires, ces voyages n’ont pas tous pu avoir lieu. Seul le séjour des élèves de l’école Lucie Aubrac est aujourd’hui maintenu conformément aux modalités initialement arrêtées.

Il a été demandé au conseil municipal de prendre part de ces annulations mais également de confirmer son engagement à financer de nouvelles classes découvertes programmées au printemps 2022.

° pour l’école Jean Régnier
L’école Jean Régnier propose d’organiser une classe de découverte sur le thème des Arts du Cirque du 20 au 24 juin 2022 (soit 5 jours et 4 nuits). Ce séjour pourrait avoir lieu au Centre du Lac Savin à Arcy-sur-Cure (89). Plusieurs activités sont programmées : découvertes des ateliers du cirque (acrobaties, jonglages…), atelier scienticirque (découverte des lois physiques, de la mesure du temps et de la chute), atelier fabrication de matériel de cirque et découverte du musée de Dampierre.

38 élèves sont concernés, 15 élèves de CM2 et 23 élèves de CM1 étant précisé que l’école s’engage à ne partir qu’une année sur deux.
Le budget prévisionnel du voyage est estimé à 15 010 € soit 395 €/ élève (transport, hébergement restauration et activités).
La commune devra également supporter d’autres frais dont :
indemnités versées aux enseignants et/ou à l’AVS . 3 x 87.5 € soit 262.50 € (nombre à confirmer) goûters : 100 €
Aussi, le coût total de ce séjour est évalué à 15 372,50 €. Le coût moyen par enfant s’élève alors à 404.54 €.

pour l’école René Picard

L’école René Picard propose d’organiser une classe de découverte sur le thème de l’Astronomie du 02 au 07 mai 2022 (soit 5 jours et 4 nuits). Ce séjour pourrait avoir lieu aux Chalets du Mezenc à Les Estables (43). Plusieurs activités sont programmées : balade de présentation du massif du Mézenc (lecture de Paysages, contes et légendes, habitat et tradition…), initiation à l’orientation (lecture de carte et recherche de balises), astronomie (soleil et système solaire, ombres et lumières, la lune, les galaxies, les saisons…) découverte de la nature (la forêt, le ruisseau, faune de la montagne…), diaporama « Les Estables au fil des saisons », planétarium (observation des étoiles et des constellations).

Le budget prévisionnel du voyage est estimé à 8 520.40 € soit 405.73 €/ élève (transport, hébergement restauration et activités).
La commune devra également supporter d’autres frais dont les indemnités versées aux enseignants et/ou à l’AVS : 3 x 87.5 € soit 262.50 € (nombre à confirmer) ; goûters : 100 €
Aussi, le coût total de ce séjour est évalué à 8 882,90 €. Le coût moyen par enfant s’élève alors à 423 €.

Approuvé

Participation de la commune au voyage scolaire organisé par l’école Lucie Aubrac à Guédélon

Séverine GIRARD-LELEU a continué le conseil municipal avec le sujet d’un voyage organisé par l’école Lucie Aubrac.

Deux enseignants de l’école Lucie Aubrac (classes de CE1-CE2 et de CE2-CM1) souhaitent organiser un voyage pédagogique à Guédélon du 11 au 13 mai 2022. 51 élèves seraient accueillis au Domaine de l’Espérance à Dampierre-sous-Bouhy.

Pour financer ce voyage, l’école sollicite le conseil municipal pour l’obtention d’une subvention exceptionnelle et organise plusieurs actions (ventes, tombola…). Le budget prévisionnel de ce voyage est évalué à 10 895 €.

Il a été proposé au conseil municipal d’apporter son soutien à ce voyage
– en décidant du versement d’une subvention à la coopérative scolaire (montant à définir par le conseil municipal),
– en attribuant quatre entrées adultes au Musée de la Mine et deux passes week-end pour 2 personnes pour le festival d’été comme lots pour la tombola organisée par la coopérative scolaire.

Approuvé

Évolution du barème des participations familiales aux Établissements d’Accueil du Jeune Enfant

Concetta BRENIER a pris la suite du conseil municipal avec un point portant sur l’évolution du barème des participations familiales.

Régulièrement, une délibération est proposée à l’adoption du conseil municipal pour mettre les tarifs d’Accueil du Jeune Enfant en adéquation avec le barème national défini par la Caisse d’Allocations Familiales.

Conformément aux informations transmises par la CAF courant janvier, il a été demandé au conseil municipal d’intégrer ces éléments dans le barème blanzynois.
Cette demande vise tout d’abord à prendre en compte les nouvelles données de la CAF applicables au 1e janvier 2022 pour les enfants de moins de 6 ans conformément aux éléments détaillés dans le tableau.

Barème des participations familiales « petite enfance »
du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 (à appliquer sur les ressources perçues en 2020)

 

Elle vise également à prendre en compte le nouveau montant plafond de ressources utilisé dans le calcul du tarif. Actuellement fixé à 5 600 €, celui-ci sera de 6 000 € à compter du 1erjanvier 2022.

Approuvé

Acquisition d’une parcelle communautaire située rue du Stade afin de construire le centre technique municipal

Roger MONTEL a présenté un point portant sur l’acquisition d’une parcelle communautaire.

Afin d’engager la transformation des locaux de l’ancienne coopérative agricole en centre technique municipal, il convient désormais d’engager l’acquisition d’une parcelle communautaire située rue du Stade (cf plan d’arpentage). Pour rappel, cette parcelle fait actuellement partie du domaine public de la CUCM et fait l’objet d’un déclassement afin d’être cédée à la commune.

Il a été demandé au conseil municipal de valider l’acquisition de cette parcelle à la CUCM au tarif de 1 € et d’autoriser M. le Maire à signer les documents correspondants.

Approuvé

Hervé Mazurek a fini le conseil municipal avec quelques informations d’ordre général.

EM