Ce mercredi soir, la salle du conseil de Blanzy a accueillait son dernier conseil municipal avant la trêve estivale.

Hervé Mazurek a tiré un premier bilan du festival de ce week-end qui a accueilli 2500 personnes. Il s’est satisfait de voir des personnes sortir de nouveau et profiter de ce festival. Dès à présent, la réflexion pour le Chamboultou 2023 est amorcée.

 

Après l’approbation du procès verbal du 25 mai dernier, Hervé Mazurek a présenté les dernières décisions qu’il a prises : sonorisation du feu d’artifice du 14 juillet, musée de la mine etc.

 

Les tarifs retenus pour le musée de la mine sont les suivants :

1) Pour les visites traditionnelles organisées avec les bénévoles de l’association :

– tarif normal à 6 € pour les adultes

– tarif réduit à 3 € sur justificatif pour les enfants à partir de 10 ans, les étudiants, les personnes handicapées, les adultes porteurs de la carte CEZAM et les bénéficiaires du CNAS (Centre national d’Aide sociale).

– gratuité pour les enfants de moins de 10 ans, les moins de 18 ans porteurs de la carte CEZAM ou ayant-droit d’un bénéficiaire du CNAS

2) Pass Annuel « ambassadeur » nominatif délivré à l’accueil : 15 € pour la saison.

 

3) Pour les visites animées avec : un tarif unique de 4 € à partir de 5 ans – pas de différence pour les enfants et les adultes – pas de forfait famille – Séances fixées à l’avance avec possibilités d’inscription via le site – Visite des installations + organisation d’ateliers-activités manuelles en lien avec la visite (réalisation de fossiles par exemple).

 

4) Pour l’organisation de visites thématiques spécifiques « experts » avec intervenants extérieurs : 6 €

5) pour les groupes et groupes scolaires :

– groupe à partir de 15 personnes 5 €

– groupe scolaire (hors CUCM)     3 €

– groupe scolaire (CUCM)            1,50 €

– groupe scolaire (Blanzy)            gratuit.

 

6) pour les visites individuelles :

Pour les personnes détenteurs de la carte culture, de la carte Bourgogne Franche Comté Découverte, application tarif normal de 6 € ; cependant 3 € sont réglés après la visite par les dispositifs.

 

Évolution du tableau des effectifs

 

Isabelle DEMANGE a poursuivi le conseil avec un point portant sur le recrutement d’un agent et de valider une nouvelle évolution du tableau des effectifs.

 

Puis elle a poursuivi avec une question portant sur l’organisation du travail des services de la commune de Blanzy.

 

En effet en décembre dernier, le conseil municipal a validé une nouvelle organisation du travail des services municipaux avec la mise en place des 1 607h. Cette délibération repose sur la définition de rythmes de travail spécifiques à chaque service. Celle-ci a été arrêtée après de nombreux échanges avec les agents de la commune.

 

Comme prévu dans la délibération initiale, une évaluation a été réalisée courant juin avec chaque service. Un bilan a également été réalisé lors du comité technique.

Globalement, l’organisation mise en place répond aux attentes de chacun. Cependant, les agents de l’équipe « Bâtiment – Ateliers » des services techniques proposent que leur rythme de travail soit modifié. Alors qu’il est actuellement prévu que leur temps de travail soit réalisé sur 4,5 jours du lundi au vendredi midi, ils souhaiteraient une nouvelle répartition de leurs horaires sur 5 jours du lundi matin au vendredi après-midi. Cette proposition de modification a reçu un avis favorable du comité technique réuni le 16 juin dernier.

 

Mise en place d’un service de remplacement des secrétaires de mairie et des personnels administratifs communaux

 

Hervé MAZUREK, Maire, a continué le conseil municipal avec un point débattu au dernier conseil communautaire.

 

La CUCM propose en effet de mettre en place un service mutualisé de remplacement des secrétaires de mairie/agents administratifs sur l’ensemble du territoire communautaire.

L’agent recruté par la CUCM se déplacerait dans les communes adhérentes pour assurer des missions ponctuelles de remplacement ou de renfort. Cette mutualisation pourrait être mise en place à titre expérimental avec les communes volontaires.

 

Le service fonctionnerait selon les principes suivants :

 

• Création à titre expérimental pour 2 ans
• Convention cadre avec système d’adhésion individuelle libre pour chaque commune
• Adhésion annuelle des communes selon le barème suivant avec système de jours prépayés

 

Dans une logique de solidarité territoriale, il a été proposé que la commune de Blanzy adhère à service mutualisé. Sollicité sur ce point, le Comité Technique a émis un avis favorable à cette expérimentation et à l’adhésion de la commune de Blanzy.

 

Convention groupement de commandes avec Montchanin pour le renouvellement des contrats d’assurances

 

Roger MONTEL a pris la parole pour présenter ensuite une convention groupement de commandes avec Montchanin.

 

Depuis plusieurs années, les communes de Blanzy et de Montchanin constituent régulièrement un  groupement de commande pour recruter un cabinet spécialisé chargé de les accompagner lors du renouvellement de leurs contrats d’assurance.

 

Les contrats d’assurance arrivant à échéance le 31 décembre 2022, il a été proposé de renouveler la procédure de création d’un groupement de commandes afin de confier à un cabinet spécialisé une mission d’assistante à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des contrats pour la période 2023-2026.

 

Convention de partenariat entre les 4 villes du Bassin Minier – Exposition Intercommunale

 

Hervé Mazurek a repris la suite du conseil municipal avec la présentation d’une convention de partenariat entre les 4 villes du bassin minier.

 

Les communes de Blanzy, St Vallier, Montceau-les-Mines et Sanvignes proposent d’organiser une exposition intercommunale du 14 novembre au 18 décembre 2022 à la salle de la Trèche à Sanvignes-les-Mines. Sur le thème de Peau d’Âne, cette exposition sera complétée par l’organisation d’ateliers dans les communes.

 

Il a été proposé que la commune de Sanvignes-les-Mines prenne en charge l’organisation financière, matérielle et administrative de l’exposition intercommunale.

 

Le coût global de l’opération s’élève à 6 494 € et serait réparti entre les communes au prorata du nombre d’habitants soit :

• 17 % du coût global pour Blanzy (1 104 €)
• 50 % du coût global pour Montceau (3 247 €)
• 11 % du coût global pour Sanvignes (714 €)
• 22 % du coût global pour St Vallier (1 429 €)

 

Attribution d’une subvention au CCAS

 

Isabelle Demange a présenté un nouveau point du conseil sur l’attribution d’une subvention au CCAS.

 

Le conseil municipal est sollicité pour le versement de la subvention annuelle de fonctionnement au CCAS. Il a été proposé de verser la somme de 20 000 €. Pour rappel, 80 000 euros de crédits ont été ouverts au budget primitif 2022 pour le financement du CCAS. En fonction des besoins, d’autres subventions pourront être attribuées en cours d’année.

 

Attribution complémentaire de subventions aux associations

 

Le conseil municipal a été de nouveau sollicité pour le versement de deux nouvelles subventions. Pour rappel, 50 200 euros de crédits ont été ouverts au compte 6574 « subventions » lors du vote de budget primitif 2022. 47 160 euros ont déjà été accordés, les crédits disponibles s’élèvent à 3 040 €.

 

• L’association « Olympic Natation » sollicite une subvention pour l’organisation des championnats Europe Natation Artistique Jeunes. Il a été proposé au conseil de verser une subvention de 800 €.

 

• Le comité d’organisation du Concours de Foals Sport de Blanzy sollicite une subvention annuelle de fonctionnement. Celle-ci permet notamment l’organisation du concours programmé le 15 juillet prochain à la carrière de sable à Sauvage. Il a été proposé au conseil de verser une subvention de 270 € (montant identique à 2021).

 

Attribution de subventions « les Couleurs de Blanzy »

 

Via le dispositif « Les Couleurs de Blanzy », la commune accompagne les propriétaires qui entreprennent des travaux de remise en valeur de façades de maisons situées au centre-ville.

 

Cet accompagnement prend la forme d’une subvention :

–  de 15 € par m² pour la mise en œuvre de l’enduit sur les façades visibles de la voie publique ;

– de 9,15 € par m² pour la mise en œuvre de peinture des façades visibles depuis la voie publique.

 

Cette subvention ne peut être supérieure au tiers du coût des travaux supportés par le demandeur.

 

Une nouvelle demande vient d’être transmise à la mairie pour la mise en peinture d’un bâtiment situé 18 rue Joseph Lambert. Celle-ci a été validée par les services du CAUE qui assurent une analyse technique pour le compte de la commune.

Proposition d’attribution d’une subvention d’un montant plafond de 975 €.

 

Cette subvention sera réglée au propriétaire après présentation des factures acquittées et conformément aux éléments techniques validés par le CAUE. Elle ne pourra être supérieure au tiers des factures réellement acquittées par les propriétaires.

 

Effacement de dettes

 

Suite à la demande de Monsieur le Comptable Public, il a été demandé au conseil municipal d’admettre en non–valeur la somme de 2 295,55 € correspondant à plusieurs dettes de contribuables pour lesquelles les poursuites engagées par le Trésor Public ne se sont pas avérées fructueuses (montant restant à charge inférieur au seuil de poursuite, actifs insuffisants…).

 

Ces dettes correspondent à un nombre total de 78 avis des sommes à payer non réglés, dont 75 pour un montant inférieur à 100 euros. 48 concernent des dettes de restauration scolaire, 1 de centre de loisirs, 3 de crèche et 4 d’autres services.

 

Tarifs de l’École Municipale de Musique pour l’année 2022-2023

 

Le conseil municipal a fixé les conditions d’évolution des tarifs de l’École Municipale de Musique pour l’année scolaire 2022-2023.

 

Il a été proposé au conseil municipal de conserver les tarifs de l’année 2021-2022 pour l’année scolaire 2022-2023. Pour rappel, ces tarifs correspondent à 90 % du tarif pratiqué lors de l’année 2019-2020.

 

Un nouveau tarif pour la classe d’éveil d’un montant égal aux cours de formation musicale (36.72 € pour les enfants blanzynois et 39.60 pour les adultes blanzynois – 51.30 euros pour les enfants hors Blanzy et 54.54 € pour les adultes hors Blanzy) est créé.

 

Un autre tarif pourrait également être créé pour permettre à d’anciens élèves de venir ponctuellement à l’École de Musique notamment lors d’événements particuliers. Ce tarif pourrait être équivalent à celui de la formation musicale.

 

Formation des élus

 

Le droit à la formation des élus a été renforcé par plusieurs dispositions législatives. La collectivité est désormais tenue de mettre à disposition des élus municipaux plusieurs outils dédiés et de prévoir des temps de formation.

 

Lors du vote du budget primitif, il a été décidé d’affecter la somme de 5 000 € à la formation des élus pour l’exercice 2022. Il a été proposé d’affecter cette somme à l’organisation d’une formation relative à la mise en place d’actions favorisant la participation des habitants à la vie de la cité.

 

Les élus municipaux sont régulièrement invités à suivre les formations proposées par différents organismes auxquels la commune est affiliée tels que l’AMSL 71.

 

Questions diverses