MERCREDI 28 septembre 2022 à 18H30

SALLE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 juillet 2022.

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Question n°3 : Attribution complémentaire de subventions aux associations.

Question n°4 : Admission en non-valeur. Effacement de dettes.

Question n°5 : Présentation de la saison culturelle 2022-2023, fixation des tarifs et demande de subvention au département de Saône-et-Loire.
Question n°6 : Evolution du tableau des effectifs.

Question n°7 : Modalités pratiques d’organisation des élections professionnelles.

Question n°8 : Convention de réservation Habellis/Blanzy/CUCM.

Question n°9 : Cession d’un véhicule municipal.

Questions diverses.