MERCREDI 19 JUILLET 2023 à 18H30

SALLE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mai 2023.

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Question n°3 : Engagement d’un contrat d’apprentissage Petite Enfance.

Question n°4 : Convention avec Solidarité Services pour l’accueil de stagiaires dans les services municipaux.

Question n°5 : Adoption de la nomenclature M57.

Question n°6 : Attribution de subventions au CCAS (budget principal et budget annexe).

Question n°7 : Attribution complémentaire de subventions aux associations.

Question n°8 : Tarifs de l’Ecole Municipale de Musique pour l’année 2023-2024.

Question n°9 : Convention de partenariat entre les 4 villes du Bassin Minier – Exposition Intercommunale.

Question n°10 : Candidature de la commune au dispositif CLAS.

Question n°11 : Candidature de la commune au dispositif Colos Apprenantes.

Question n°12 : convention avec le Centre d’Action Médico-Sociale (CAMSP) au titre de l’accueil des Enfants Différents.

Question n°13 : Convention de mutualisation pour la vidéo-protection.

Questions diverses.