Le mercredi 30 août 2023 à 18 H 30

SALLE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 juillet 2023.

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Question n°3 : Décision modificative n°1 du Budget Principal.

Question n°4 : Attribution d’une subvention « Plan Façades ».

Question n°5 : Attributions de subventions aux associations.

Question n°6 : Avancements d’échelon pour les agents recrutés en CDI

Question n°7 : Désignation d’un référent Déontologue et conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire.

Question n°8 : Convention de mutualisation avec d’autres communes de la CUCM pour la mise à disposition de matériels et équipements municipaux.

Question n°9 : Convention de mise à disposition des locaux municipaux de l’EVA à Mme Estelle Bouchot.

Question n°10 : Dénomination du stade municipal « stade Guillaume Warmuz ».

Question n°11 : Règlement intérieur du restaurant d’enfants.

Questions diverses.