Ce mercredi soir, la salle du conseil de la mairie de Blanzy a accueilli le conseil municipal de rentrée. En propos liminaire, Hervé Mazurek est revenu sur les parcours d’été : temps de lecture, barbecue, spectacle circacien. Ces moments ont su trouver leur public avec en moyenne une centaine de personnes.

Hervé Mazurek a salué le travail des animateurs et animatrices auprès des enfants.

Le procès-verbal du précédent conseil a été adopté ainsi que les décisions prises par le maire.

Décision modificative Budget principal

Hervé Mazurek a présenté au conseil municipal une décision modificative n°1 du budget principal.

Pour la section d’investissement :

Cette décision modificative vise à modifier la répartition des crédits prévus en dépenses d’investissement :

• diminution de 25 500 € des crédits ouverts au chapitre 16 « Emprunts et dettes assimilées », article 1641 « Emprunts en euros »

• augmentation de 500 € des crédits ouverts au chapitre 040 « Opérations d’ordre de transfert entre sections », article 13938 correspondants à l’amortissement des subventions d’équipements encaissées par la commune
• diminution de 11 000 € des crédits ouverts au chapitre 23 « Immobilisations en cours », article 2313 « construction » pour la transformation des locaux de l’ancienne coopérative agricole en centre technique
• augmentation de 11 000 € des crédits ouverts au chapitre 204 « Subventions d’équipement versées », article 20422 « Privés, bâtiments et installations ».
• augmentation de 25 000 € des crédits ouverts au chapitre 23 « Immobilisations en cours », article 2313 « construction » pour le changement de la chaudière du stade municipal

Pour la section de fonctionnement :

• augmentation de 500 € des crédits ouverts au chapitre 042 « Opérations d’ordre de transfert entre sections », article 777 « Quote-part des subventions obtenues »  correspondants à l’amortissement des subventions d’équipements encaissées par la commune
• diminution de 500 € des crédits ouverts au chapitre 75 « Autres produits de gestion courante », article 752 « revenus des immeubles »

Attribution d’une subvention « Plan Façades »

Roger MONTEL a poursuivi l’ordre du jour avec la présentation d’une subvention « Plan façades » et des conditions d’accès pour les habitants de Blanzy.

Via le dispositif « Les Couleurs de Blanzy », la commune accompagne les propriétaires qui entreprennent des travaux de remise en valeur de façade de biens immobiliers situés au centre-ville. Cette aide s’applique tant aux particuliers qu’aux professionnels.

Cet accompagnement prend la forme d’une subvention :

–  de 15 € par m² pour la mise en œuvre de l’enduit sur les façades visibles de la voie publique ;

– de 9.15 € par m² pour la mise en œuvre de peinture des façades visibles depuis la voie publique.

Cette subvention ne peut être supérieure au tiers du coût des travaux supportés par le demandeur.

Une nouvelle demande vient d’être transmise à la mairie pour la pose d’un enduit projeté finition gratté pour le bâtiment situé 1 rue Joseph Lambert.

La demande concerne la réalisation de l’enduit sur une surface de 750 m² – devis d’un montant prévisionnel de 53 212.50 € TTC.

Montant prévisionnel de l’aide municipale : 750 x 15 = 11 250 €.

Proposition d’attribution d’une subvention d’un montant plafond de 11 250 €.

Attributions de subventions aux associations

Il a été proposé au conseil municipal d’attribuer des subventions complémentaires aux associations locales :

Proposition de versement d’une subvention exceptionnelle de 600 € à l’USB Football pour la participation au Tournoi Football Cup à Barcelone (Espagne)

En octobre prochain, l’USB Foot masculin a prévu d’emmener un groupe de 12 jeunes de l’équipe U11 participer au tournoi Football Cup Barcelona. Au total, 18 personnes (12 enfants, 2 éducateurs et 4 accompagnateurs) feraient le déplacement. Le coût de ce séjour est évalué à 5 250 € (inscription au tournoi : 300 € + Camping et repas : 3 950 € + Essence et péage : 500 € + Visite du Camp Nou : 500 €). Une participation de 100 € est demandée à chaque participant. De fait, le club doit financer un solde de 3 450 €. L’organisation de plusieurs actions tout au long de l’année leur a permis de récupérer une partie de cette somme.

Blanzy soutient cette action en attribuant une subvention exceptionnelle de 600 € (50 € par enfant).

Proposition de versement d’une subvention aux associations qui ont participé au Festival Chamboultou

Le 24 mai dernier, le conseil municipal a validé la mise en place d’un partenariat avec plusieurs associations de la commune pour l’organisation du Festival Chamboultou. En contrepartie de l’engagement de bénévoles, la commune devait attribuer à ces associations une subvention calculée sur le bénéfice des ventes de denrées alimentaires.

Aussi, il a été proposé au conseil municipal d’attribuer à ces six associations : Comité des Fêtes de Blanzy, Harmonie Batterie Fanfare, Sauce Piquante, USB Foot féminin, USB Foot masculin et Club de Pétanque, la somme de 1 000 € chacun.

Le conseil s’est poursuivi avec un point portant sur l’avancement d’échelon pour les agents de la commune recrutés en CDI.

Ce sont ainsi deux agents qui étaient concernés : le chef du service de restauration et le directeur des services techniques.

Un référent déontologue pour accompagner les élus

Isabelle Demange a poursuivi avec un point portant sur la désignation d’un référent déontologue et la conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire.

Le référent déontologue accompagne les élus afin de les prémunir contre les risques juridiques auxquels ils sont exposés dans le cadre de l’exercice de leur mandat, notamment les risques de poursuites pénales liés, par exemple, aux situations de conflits d’intérêts. Il peut également les conseiller sur les mesures à prendre lorsqu’ils sont sollicités par des représentants d’intérêts. 

Le référent déontologue peut également les aider à mieux mettre au service de l’intérêt général les ressources et les moyens dont ils disposent pour l’exercice de leurs mandats.

C’est le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire qui assurera cette mission pour le compte de la Ville. A l’instar des missions de référent déontologue pour les agents et de référent laïcité, le secrétariat sera assuré par le service juridique du CDG 71 mais la mission sera externalisée afin de satisfaire les conditions d’impartialité et neutralité inhérentes à cette mission.

Par ailleurs, la Ville de Blanzy poursuit ses actions de mutualisation avec d’autres communes de la CUCM. Celles-ci sont contractualisées par des conventions.

Convention de mise à disposition des locaux municipaux de l’EVA à Mme Estelle Bouchot

Il a été proposé au conseil municipal de valider la signature d’une convention pour la mise à disposition temporaire d’une partie des locaux de l’Espace de Vie et d’Animation à Mme Estelle BOUCHOT. Installée à Ocle à Blanzy, cette agricultrice est spécialisée dans la production et la transformation d’escargots.

Ce partenariat permettrait à Mme Estelle BOUCHOT d’accéder à la cuisine de l’EVA pour procéder à la transformation de sa production agricole au cours du dernier trimestre 2023. Cette situation sera temporaire dans l’attente de la construction de son laboratoire au sein de son exploitation agricole.

Dénomination du stade municipal « stade Guillaume Warmuz »

Après avoir obtenu son accord, il est proposé de dénommer le stade municipal « Guillaume Warmuz ». Originaire de Blanzy, ce gardien de but a connu une carrière de footballeur exemplaire.

Cette décision est approuvée.

La ville prépare une cérémonie pour les 55 ans du sportif (mai 2025).

Le conseil s’est fini sur la mise à jour du règlement du restaurant d’enfants Lucie Aubrac.