Mercredi 21 février 2024 à 18H30

SALLE DU CONSEIL

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

Question n°1 :         Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 janvier 2024

 

Question n°2 :         Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

 

Question n°3 et 4 :  Budget Principal : adoption du compte de gestion et du compte administratif 2023

 

Question n°5 :         Adoption du Règlement financier et budgétaire

 

Question n°6 :         Actualisation de la délibération fixant les modalités d’amortissement et de la gestion des provisions suite au passage à la M57

 

Question n°7 :         Demande de subvention DETR DSIL 2024

 

Question n°8 :         Convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour l’intégration d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre de la réforme de la Protection Sociale Complémentaire pour les risques Santé et Prévoyance des Agents

 

Question n°9 :         Fonds de Solidarité Logement

 

Question n°10 :       Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche-Comté pour l’organisation du Festival Chamboultou 2024

 

Question n°11 :       Festival Chamboultou : convention avec différents partenaires

 

Question n°12 :       Demande de financement Parents 71 pour l’année 2024

 

Question n°13 :       Actualisation des barèmes des participations demandées aux familles pour les enfants accueillis au multi-accueil ou à la crèche familiale

 

Informations diverses