Le conseil municipal de Blanzy se déroulera le mercredi 20 novembre à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 octobre 2024

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de

la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des

Collectivités Territoriales)

Question n°3 : Mise en place de la protection sociale complémentaire

Question n°4 : Evolution du tableau des effectifs

Question n°5 : Actualisation du régime indemnitaire de l’agent de Police Municipale

Question n°6 : Convention avec l’Education Nationale pour le recrutement d’AESH

(Accompagnants des élèves en Situation de Handicap) sur le temps

méridien pour l’accompagnement des élèves en situation de handicap

Question n°7 : Mandat au CDG de Saône-et-Loire pour la conclusion d’un nouveau contrat

pour le compte de la commune au titre des Assurances Statutaires

Question n°8 : Mise en place d’une nouvelle procédure pour le traitement des demandes

d’Admissions en non-valeur

Question n°9 : Evolution des tarifs 2025

Question n°10 : Attribution exceptionnelle de subvention au Comité de Jumelage Blanzy-

Hettenleidelheim

Question n°11 : Attribution d’une subvention au titre du plan Façades

Question n°12 : Cession de parcelles du domaine privé de la commune

Question n°13 : Dénomination de la nouvelle rue

Question n°14 : Convention avec One Voice pour l’installation d’une cabane à chats

Informations diverses