En exécution de l’Article 48 de la Loi du 5 avril 1884, le Maire donne avis que le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de BLANZY est convoqué en session ordinaire, laquelle s’ouvrira par la Séance Publique qui sera tenue le Mercredi 30 septembre 2026 à 18h 30 en salle du Conseil.

 

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Question n°1 : Désignation du secrétaire de séance

Question n°2 : Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2026

Question n°3 : Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026

Question n°4 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du

Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Question n°5 : Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire

 

FINANCES

Question n°6 : Attribution de subventions au CCAS (budget principal et budget annexe résidence

Jean Rostand)

Question n°7 : Attribution de subventions exceptionnelles à plusieurs associations communales

Question n°8 : Demande de subvention auprès d’EDF pour l’acquisition d’équipements de

rafraîchissement destinés aux écoles communales

Question n°9 : Solidarité de la commune de Blanzy en faveur d’une commune sinistrée par les

incendies de juillet 2026

Question n°10 : Mandat spécial accordé à Monsieur le Maire et aux adjoints pour participer au Salon

des Maires et des Collectivités Locales à Paris du 24 au 26 novembre 2026

Question n°11 : Renouvellement de l’opération Chèques-cadeaux pour les fêtes de fin d’année 2026

Question n°12 : Attribution d’un chèque-cadeau d’une valeur de 20 € aux jeunes licenciés sportifs

âgés de 6 à 13 ans – saison sportive 2026/2027

Question n°13 : Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Blanzy et le CCAS de

Blanzy relative à l’utilisation du dispositif communal de chèques-cadeaux dans le

cadre des actions sociales en faveur des bénéficiaires du CCAS

Question n°14 : Actualisation de la participation de la résidence autonomie Jean Rostand pour la

fourniture de repas par le restaurant scolaire du 01.09.2026 au 31.08.2027

Question n°15 : Convention entre le CCAS de Montceau-les-Mines et la commune de Blanzy dans le

cadre de l’aide à la restauration scolaire

Question n°16 : Renouvellement des conventions ALSH avec la Caisse d’allocations familiales de

Saône-et-Loire

Question n°17 : Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour

l’acquisition d’un véhicule électrique TPMR destiné à l’Accueil de Loisirs Sans

Hébergement (ALSH)

Question n°18 : Attribution d’une dotation exceptionnelle pour l’achat de manuels scolaires

 

RESSOURCES HUMAINES

Question n°19 : Adhésion à la convention cadre du Centre de Gestion de la fonction publique

territoriale de Saône- et-Loire

Question n°20 : Rectification du règlement intérieur applicable aux assistants maternels

Question n°21 : Evolution du tableau des effectifs

Question n°22 : Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de

l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Question n°23 : Mise à jour jour de la délibération instituant des IHTS aux agents municipaux

Question n°24 : Attribution de cartes cadeaux de fin d’année au personnel municipal – Année 2026

 

Questions diverses :

bilan du Chamboultou 2026

présentation du réseau « handicap et inclusion »