Le conseil municipal a eu lieu ce lundi, à la mairie des Bizots. Plusieurs points ont été abordés, dont le lancement des balades vertes, le 21 juin prochain. Un projet soumis à l’approbation du Conseil et qui a été adopté (une opposition).

 

 

Lancement des balades vertes

 

 

 

Depuis 20009, le projet « Balades vertes » avait été lancé après plusieurs réunions avec les différentes instances et les propriétaires de chemins et de terrains.

En 2017, le projet est retenu par la CUCM qui s’est chargée de toutes les démarches administratives et financières. La CUCM travaille avec toutes les communes, afin d’effectuer un maillage du territoire.

 

 

Par ailleurs, suite à une procédure engagée par un exploitant, le maire a contacté un avocat, Me Andrieu, qui a pris le dossier en main.

 

 

A ce jour, l’ONF a été retenu pour réaliser l’ensemble des travaux, à l’exception de la passerelle de la Bize, car la municipalité attend d’autres devis.

 

 

Le lancement des balades vertes aura donc lieu le 21 juin 2018, à 16h30, place de l’Eglise, en présence des autorités.

 

 

A noter que 17 chemins seront déclarés comme faisant partie des balades vertes.

 

 

 

PLUi-H

 

 

Suite à la révision du PLUi-H, la CUCM a fourni un dossier à la commune afin que chaque membre du conseil puisse apporter ses observations.

 

 

Jean-Paul Luard, le maire, a établi une première analyse. Pour information, les bâtiments d’exploitation ne seront plus classés « N », afin de permettre aux propriétaires de transformer leurs bâtiments.

 

 

Il appartient maintenant à chaque membre du conseil municipal de vérifier et apporter ses observations avant le 30 juin 2018.

 

 

A noter que le conseil municipal émet un avis favorable sur ce projet, mais avec des réserves qui seront notifiées à la CUCM.

 

 

 

Expérimentation de la Médiation préalable obligatoire

 

 

La loi de modernisation de la justice, promulguée en novembre 2016, prévoit la mise en œuvre d’une expérimentation, portée par les centres de gestion volontaires, d’une mission de « médiation préalable obligatoire ».

 

Le centre de gestion de Saône et Loire a été retenu pour mener cette expérimentation d’une durée de 4 ans.

 

 

Dispositif innovant, cette disposition vise à désengorger les tribunaux administratifs et à assurer le règlement de certains litiges en les soumettant de façon obligatoire à une médiation, assurée en interne par un cadre du Centre de Gestion, formé pour ce faire.

 

Ce n’est qu’en cas d’échec ou de refus de la médiation par une des parties, que le contentieux pourrait aller devant le juge. Cette expérience pourrait ainsi permettre la résolution de litiges par des voies moins ardues et coûteuses que celle du contentieux.

 

Aussi, les collectivités qui souhaitent bénéficier de cette MPO, doivent au préalable adopter une délibération ainsi qu’une convention en ce sens avant le 1er septembre.

 

 

Délibération adoptée.

 

 

Chocolats de Pâques

 

 

Les boites de chocolat ont été distribuées aux aînés de la commune. Ce geste a été très apprécié et a permis de rester en contact avec les personnes âgées.

Opération reconduite.

 

 

 

Foire des Bizots

 

 

La foire des Bizots se déroulera à la base de loisirs, le week-end du 1^er et du 2 septembre 2018. Participation des Jeunes agriculteurs (JA) du canton de Montcenis.

 

 

 

Contrôles radars pédagogiques

 

 

Des radars pédagogiques ont enregistré des vitesses excessives vers l’école des Bizots, la Croix des Mâts et le centre bourg.

 

 

De ce fait, le maire a demandé à la gendarmerie des contrôles plus stricts, afin de faire cesser ces comportements dangereux.