Le conseil municipal des Bizots s’est réuni une nouvelle fois ce lundi 14 juin à la salle des fêtes de la commune pour une cession à huis clos.
Après l’adoption du compte-rendu de la séance du 26 avril dernier, Jean-Paul Luard a lancé le conseil municipal. C’est la question du fonds de concours « entretien des chemins ruraux » qui a d’abord été traitée.

 

Fonds de concours « entretien des chemins ruraux »

 

Par courrier en date du 28 juillet 2020, la commune a déposé un dossier auprès de la CUCM afin de bénéficier du fonds de concours « entretien des chemins ruraux » pour l’achat du nouveau camion qui s’élève à 21 287,17 € HT.

Conformément au règlement du fonds de concours « entretien des chemins ruraux » / « accessibilité des bâtiments communaux » la commune peut bénéficier du fonds de concours sous réserve que :

– le montant de l’enveloppe annuelle allouée à la commune ne soit pas atteint,
– le fonds de concours n’excède pas la part apportée par la commune, aides déduites,
– le montant des aides n’excède pas 80% du projet.

 

La commission « entretien des chemins ruraux » a émis un avis favorable à la demande de la commune le 28 octobre 2020.

 

Par cette décision, la CUCM a autorisé la conclusion d’une convention de fonds de concours avec la commune et le versement de la somme de 10 643,59 € représentant 50% du montant restant à la charge de la commune.

 

Puis il a été question du recrutement des agents en emploi non permanent non titulaire et de la modification du tableau des effectifs.

 

Annulation des loyers de mai et juin 2021 pour le TAP’ UP FIT 84

 

Le Maire a proposé que les loyers de mai 2021 (83.72 €) et juin 2021 (83.72 €) pour l’association TAP’UP FIT 84 soient annulés en raison des conditions sanitaires liées au COVID 19.

 

Délibération adoptée à l’unanimité.

 

Puis le Maire a informé de la demande de Mme BESACIER-CADOZ pour le renouvellement de la convention du Chi Gong pour l’année 2021-2022.

 

Délibération adoptée à l’unanimité.

 

Le conseil municipal s’est poursuivi avec des informations diverses.

 

Convention de délégation de service public pour la garderie de la commune

 

La convention de délégation de service public pour la garderie a été signée par Le Président du Foyer Rural jeudi 3 juin 2021.
Les premiers documents pour la mise en place du suivi ont été envoyés par l’association pour validation par la mairie.
Monsieur Le Maire a informé la commission associative qu’elle devra se réunir afin de définir les rôles de chacun dans le suivi de la convention et des documents.

Changement des horaires d’ouverture de la mairie à partir du 7 juillet 2021

Afin d’harmoniser les horaires d’ouverture de la mairie, Monsieur le Maire a proposé :
la mairie sera ouverte une demi-journée de plus par semaine, le jeudi matin et les heures seront identiques tous les jours pour une meilleure lisibilité

Horaires d’ouverture de la mairie

 

Lundi : 13h-17h

Mardi : 8h15-12h / 13h-17h

Jeudi : 8h15-12h / 13h-17h

Vendredi : 8h15-12h / 13h-17h

Avis favorable du Conseil Municipal.

 

Réunion en mairie avec l’Inspectrice de l’Education Nationale

 

M. LUARD, Mme BOUVIER et M. GENEVOIS ont accueilli Mme MARLIN et Mme MALLET de l’Inspection de l’Éducation Nationale avec les enseignantes de l’école Robert GAGNE le 10 mai 2021 en mairie.
Cette rencontre avait pour objectif d’évoquer les différents Conseil d’École qui se sont déroulés et les relations élus/enseignantes.

 

Dématérialisation des dossiers d’urbanisme

Une formation a été faite le 10 juin 2021, afin de débuter la mise en place de la dématérialisation de l’urbanisme par la CUCM et se prolongera jusqu’à la fin de l’année.

 

Elections Départementales et Régionales du 20 et 27 juin 2021 (DG)

 

Les élections se dérouleront à la salle des fêtes des Bizots avec accord préfectoral en raison de la pandémie.
La salle sera divisée en deux avec la mise en place d’un protocole sanitaire.
Toutes les dispositions ont été prises par la municipalité pour les personnes qui tiendront les bureaux de vote et présentent au dépouillement.

Reprise de la route des Carrés et du Château d’eau par les services de la CUCM

La CUCM a fait réaliser la troisième tranche de la route des Carrés par l’entreprise COLAS mi-mai pour un montant de 25 000 €.
Il est demandé dans le cadre du PPE de faire la remise en état de la chaussée de la route du Château d’eau suite aux travaux de la pose de canalisation d’eau qui alimente CHARMOY. La CUCM étudie une estimation de cette demande.

 

Commission pour la nouvelle mairie

 

Le Maire a proposé au groupe de travail d’apporter des suggestions sur le projet d’une nouvelle mairie.
Suite à une première réunion, il en est ressorti d’étudier une deuxième proposition afin de pouvoir comparer les coûts financiers, l’aménagement, et les différentes subventions. Cette solution serait d’intégrer le Maison Pour Tous dans ce projet.

 

Information sur le coût réel et les subventions obtenues pour le nouveau camion et les travaux de la maison pour tous

 

ACQUISITION NOUVEAU CAMION

 

 

En 2022, la commune établira les dossiers afin de récupérer la FCTVA pour ces deux dépenses. Les montants obtenus seront communiqués.

 

Travaux d’aménagement base de loisirs

 

La structure métallique et la bâche installées devant le bâtiment à la base de loisirs ont été offerts et installées par le personnel communal et les élus.

Cet aménagement apporte une valeur ajoutée pour les locations.

 

Visite du Président de la CUCM

 

Le Président de la CUCM se rendra sur la commune le 22 juillet à 16h. Les élus évoqueront les différents objectifs pour le plan de mandat (reprise de voirie, lotissement, aménagement du bourg…).

 

 

EM