Ce lundi soir, le conseil municipal des Bizots a fait sa rentrée avec une session en mairie.

Et l’ordre du jour comportait tout d’abord une délibération importante pour l’aménagement du bourg. Cet été après la visite du Président de la CUCM David Marti, plusieurs projets avaient été évoqués. Ce lundi soir, ce sont deux projets qui ont fait l’objet d’échanges et d’un vote. Objectif : permettre le lancement des travaux dans les prochains mois.

 

Ce projet porté et financé par la Communauté Urbaine Creusot Montceau doit être réceptionné fin juin 2022.

Monsieur Le Maire propose de choisir entre les esquisses n°2 et n°4 et expose les principales différences entre ces deux plans.

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de choisir le projet n°2.

 

Puis M. le Maire informe que suite à ce nouvel aménagement, le Bourg sera rebaptisé. Le point portant sur la proposition de changement de nom est repoussé à un conseil ultérieur.

 

Modification du budget Etude Nouvelle Mairie

 

Le Maire expose ensuite au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2021, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Cette délibération permet de lancer les études indispensables et préalables à tout travaux concernant la mairie de la commune.

 

Renouvellement de la convention avec l’association « TAP’UP FIT 84 » 2021-2022

 

Le Maire informe de la demande de l’association « TAP’UP FIT 84 », représentée par Mme FERNANDES MARQUES DA COSTA, pour l’établissement d’une convention concernant la pratique du fitness, à la salle des fêtes des Bizots ou au chalet pour l’année 2021-2022.

La salle sera utilisée les mercredis de 17h45 à 21h00

 

Tarifs des repas à la cantine scolaire année 2021-2022

 

Au cours du conseil municipal de ce lundi les tarifs ont été votés comme suit :

Tarifs avec carte d’adhésion à l’association du restaurant scolaire : 15 € par famille et par an :

 – 3 € pour les élèves réguliers

 – 3.60 € pour les élèves occasionnels (moins de 4 repas par mois)

 – 2.40 € à partir du 3^ème enfant d’une même famille inscrit à la cantine

 – 4.20 € pour les adultes (institutrices, personnels de l’école)

 – 6.00 € pour les enfants non-inscrits dans les délais (inscription de dernière minute ou mot dans la boîte aux lettres après vendredi 12h)

 

Ces tarifs s’appliqueront pour l’année scolaire 2021-2022 à partir du 1er septembre 2021.

 

Validation des tarifs et des documents de la garderie périscolaire année 2021-2022

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré a décidé à l’unanimité

 

– de valider le règlement intérieur de la garderie périscolaire 2021/2022

– de valider la participation aux frais de l’article 3 de ce règlement :

Matin : 35 centimes tout ¼ d’heure commencé

Soir : 1 € 20 la première ½ heure

suivi de 35 centimes par ¼ d’heure commencé

 

Tout changement dans les modalités de ce règlement devra être signalé en mairie.

 

Convention avec le Foyer Rural pour la mise à disposition de la Salle des Fêtes et des locaux de la garderie pour diverses activités associatives

 

Le Maire a ensuite informé de la demande de l’association du Foyer Rural, représentée par son Président M. Gilbert NECTOUX, pour l’établissement d’une convention pour la pratique de diverses activités associatives, à la salle des fêtes des Bizots pour l’année 2021-2022.

 

– La salle des fêtes sera utilisée les mardis de 17h00 à 23h00

– Les modalités de la location seront précisées dans la convention

– La convention inclura la mise à disposition des locaux de la garderie pour les différents ateliers de l’association (les dates devront être fournies avant la signature de ladite convention)

– de fixer le tarif de la location à 83.72 € par mois (y compris les mois incluant les vacances scolaires)

– la location du 1^er juillet 2021 au 7 juillet 2022 ne sera pas facturée

– le paiement s’effectuera par avance tous les 20 de chaque mois

– la recette correspondante sera inscrite au budget : article 752

 

Conventionnement Plan de relance – Continuité pédagogique Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

 

 

Au cours de ce nouveau point du conseil municipal, le Maire rappelle le projet pour un socle numérique pour l’école élémentaire des Bizots.

 

Le montant des contributions financières prévisionnelles des parties est de :

Coût total collectivité (TTC) pour l’ensemble du projet : 7 093 €

– dont subvention de l’Etat demandée : 4 945 €

Coût total collectivité (TTC) sur le volet équipement : 6 993 €

– dont subvention de l’Etat demandée : 4895 €

Soit un taux de subventionnement sur ce volet de : 70%

Coût total collectivité (TTC) sur le volet services et ressources numériques : 100 €

– dont subvention de l’Etat demandée : 50 €

Soit un taux de subventionnement sur ce volet de : 50%

Le Maire a demandé à l’assemblée de bien vouloir délibérer en vue de l’édition de la convention et de sa signature entre La région académique de Bourgogne-Franche-Comté et La Collectivité Des Bizots.

 

Délibération votée à l’unanimité

 

Droits et tarifs de la salle des fêtes et du chalet

 

Le Maire expose les tarifs de la salle des fêtes et du chalet :

A partir du 1^er octobre 2021 :

 

Salle des fêtes François TANGUY PRIGENT

 

• Pour le weekend : 300 € sans vaisselle et 350 € avec vaisselle
• Pour une journée du lundi au vendredi : 100 € sans vaisselle et 150 € avec vaisselle
• Sono : elle sera mise à disposition moyennant un tarif de location de 10€
• Wifi : le code sera transmis au loueur moyennant un tarif de 10 €
• Ecran de projection de la salle : il sera mis à disposition des associations, pour des réunions ou conférences avec un chèque de caution de 50 € et non pour des repas privés.
• Caution : 500 € à l’ordre du Trésor Public à donner lors de la réservation

 

Chalet (base de loisirs)

 

• Pour le weekend : 230 € sans vaisselle et 250 € avec vaisselle
• Pour une journée du lundi au vendredi : 140 € sans vaisselle et 160 € avec vaisselle
• Caution : 300 € à l’ordre du Trésor Public à donner lors de la réservation

 

 

Droits des associations (dont le siège est aux Bizots) pour une année civile à titre gracieux

 

Le Foyer Rural : 3 fois la salle et 2 fois le chalet

Les Amis d’Antoine Pelletier : 3 fois la salle et 2 fois le chalet

Le Restaurant Scolaire : 2 fois la salle et 1 fois le chalet

La Récrée : 1 fois la salle ou 1 fois le chalet

L’AVI : 1 fois la salle ou 1 fois le chalet

La FNACA : 1 fois la salle ou 1 fois le chalet

La FDSEA : 1 fois la salle ou 1 fois le chalet

La Société de chasse : 1 fois la salle ou 1 fois le chalet

 

Il est précisé qu’il n’est pas possible pour les associations d’échanger ces gratuités entre la salle et le chalet.

 

Les tarifs pour la vaisselle cassée restent inchangés et seront revus si nécessaires en cas d’augmentation des prix.

En cas de sinistre et de nécessité, la commune ou la Sous-Préfecture peuvent réquisitionner la salle des fêtes ou le chalet à tout moment.

 

Amortissement nouveau camion

 

Monsieur Le Maire a poursuivi son conseil municipal en rappelant que, conformément à l’article 1^er du décret n°96-523 du 13 juin 1996 pris pour l’application de l’article L 2321-2-27 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’amortissement pour les communes de moins de 3500 habitants, reste facultatif.

 

1)Les durées d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles sont fixées pour chaque bien ou chaque catégorie de biens par l’assemblée délibérante sur proposition de Monsieur Le Maire. Monsieur Le Maire propose la durée d’amortissement suivante :

 

 

Les prévisions budgétaires seront les suivantes :

 

Dépense compte 6811-042 / recette compte 28182-040 pour 2 597 €

 

Le Conseil municipal a adopté la proposition à l’unanimité.

 

2)Les subventions d’équipement versées pour l’achat du nouveau camion feront l’objet d’un amortissement sur la même durée, Monsieur Le Maire propose donc la durée d’amortissement suivante :

 

 

Adopté

 

Informations diverses

 

Point sur les procédures judiciaires

 

Suite à la dernière délibération du Conseil Municipal, l’avocate de la commune a entamé les démarches auprès du tribunal de Dijon pour l’appel concernant l’affaire du chemin CR2.

 

Mise en place des dispositions dans le cimetière pour la Toussaint

 

Monsieur Le Maire et la secrétaire, se rendront au cimetière afin d’établir un état des lieux.

1. GIRAUD établira ensuite un bilan et mettra à l’affichage à l’entrée du cimetière le renouvellement des concessions pour la Toussaint.

 

Rentrée des classes 2021

 

Mme BOUVIER et M. LUARD se sont rendus à l’école le 2 septembre 2021 pour la rentrée des classes afin d’observer le bon déroulement de cette première journée.

 

L’école est composée de trois classes :

PS, MS et GS : 22 élèves

CP, CE1 : 16 élèves

CE2, CM1 et CM2 : 23 élèves

 

Le nouveau matériel informatique de l’école a été installé le vendredi 17 septembre 2021. Il comprend 10 tablettes avec des protections pour les élèves, une armoire de recharge, un vidéoprojecteur, une borne wifi, un PC pour les enseignantes et une carte pour l’achat d’applications.

Le dossier de demande de subvention a été validé et est en cours d’instruction auprès des services de l’Etat.

1. LUARD, Mme BOUVIER et Mme ROUSSON se sont rendus à l’école afin de valider l’installation de la commande.

 

EM