Conseil municipal des Bizots : vote du budget
Et dissolution du CCAS
Ce lundi soir, la mairie des Bizots a accueilli une nouvelle réunion de son conseil municipal. Il a d’abord eu une pensée pour le peuple ukrainien et les souffrances qu’il endure actuellement.
Après l’adoption du compte-rendu de la séance du 6 décembre 2021, le conseil municipal a débuté avec l’approbation du compte de gestion 2021.
Gérard Genevois a ensuite présenté le compte administratif 2021. Le Maire n’a pas pris part au vote.
Le conseil municipal devait procéder à l’affectation du résultat de fonctionnement (pour cette année correspondant à un excédent de fonctionnement) pour un montant de 46 197,46 €.
Les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.
Vote du budget primitif 2022
Le Conseil municipal a donc délibéré sur le vote du budget 2022 :
- en fonctionnement : dépenses 399 255,67 € ; recettes 399 255,67 €
- en investissement : dépenses 107 833,63 € ; recettes 107 833,63 €
Soit un total : dépenses 507 089,30 € ; recettes 507 089,30 €.
Délibération adoptée
La Mairie adopte les subventions 2021 aux associations :
- agri solidarité : 50 €
- comité de liaison de Blanzy : 40 €
- association fête des voisins : 50 €
- FNACA de Blanzy : 40 €
- Harmonie et Batterie Fanfare de Blanzy : 100 €
- Syndicat initiative maisons fleuries Le Creusot : 150 €
- Foyer rural (section garderie) : 5 000 €
- Restaurant scolaire : 6 000 €
- Coopérative scolaire des Bizots : 1 000 €
Soit un total de : 12 430 €.
Maintien des bases d’imposition
Le conseil municipal s’est poursuivi avec le maintien des bases d’imposition de l’année précédente, soit :
- taxe foncière (bâti) : 45,10 %
- taxe foncière (non bâti) : 57,61 %.
De même, le tarif au titre du stationnement sur la voie publique des taxis reste de 110 € pour l’année 2022.
La mairie annule des loyers du Chi Gong, Tap up Fit 84 et pour le Foyer rural pour les mois de janvier et février 2022.
La commune des Bizots par ailleurs a obtenu le versement de la somme de 7009 € au titre du Fonds de concours entretien des chemins ruraux.
Dissolution du CCAS
Le conseil municipal rappelle que le centre communal d’action sociale est obligatoire dans toute commune de 1500 habitants et plus. Il est désormais facultatif dans toute commune de moins de 1500 habitants. Il peut être ainsi dissous par délibération du conseil municipal dans les communes de moins de 1500 habitants.
Lorsque le CCAS a été dissous, une commune soit exerce directement les attributions mentionnées du code de l’action sociale et des familles, soit transfère tout ou partie de ces attributions au CIAS lorsque la communauté de communes est compétente en la matière.
Le Conseil municipal a décidé de dissoudre le CCAS à compter du 18 mars 2022. Les membres seront informés par courrier. Le conseil exercera directement cette compétence. Le budget du CCAS sera transféré dans celui de la commune.
A la suite de cette délibération, le conseil a adopté un point portant sur la cession d’une partie de la parcelle AC 136 pour l’aménagement du parvis du restaurant. Le Conseil municipal cède ainsi à l’euro symbolique cette parcelle à la CUCM.
Informations diverses, prochaines réunions
CCAS : jeudi 17 mars à 17h
Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales : jeudi 17 mars à 14h
Cérémonie du 19 mars aux Bizots à 17h
Groupe de travail pour l’école : lundi 21 mars 18h30
Réunion pour la garderie périscolaire : mardi 22 mars 17h30
Commission voirie pour les aménagements des abords de l’église : mardi 22 mars à 18h30
Conseil d’école : jeudi 24 mars 17h30
Commission pour le projet de la nouvelle mairie : lundi 4 avril 18h30
Élections présidentielles
Les élections présidentielles auront lieu les dimanches 10 et 24 avril 2022. Le bureau de vote installé à la salle des fêtes afin de respecter les mesures sanitaires sera ouvert de 8h à 19h.