La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Mercredi 2 octobre 2013 à 18 H 00 en Salle des Mariages de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour en sera le suivant :

– Adoption du compte rendu de la séance du 16 Juillet 2013
– Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de sa délégation
– Nouvelles conditions de location du logement du bâtiment B du Prieuré
– Nouvelles conditions de location de la Maison de la Rue du Bé
– Location de l’excédent de terrain disponible à la ZA du Bois Simon
– Avenant n° 9 au Régime Indemnitaire du Personnel
– Convention avec la CUCM pour la prise en charge des frais d’accès à Internet des écoles
– Devenir de l’emplacement réservé n° 2 du PLU communautaire
– Décision Modificative n° 3 au BP 2013
– Remerciements de subvention
– Présentation du Rapport d’Activités de la CUCM par son Président
– Présentation du Bilan Energétique des bâtiments communaux par l’ATD 71
– Questions diverses