La prochaine séance du conseil municipal de Perrecy-les-Forges aura lieu le Mardi 7 Décembre 2010 à 18 H 30 en la Salle des Mariages de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour en sera le suivant :

– Adoption du compte rendu de la séance du 28 Septembre 2010

– Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de sa délégation

– Frais funéraires pour 2011 :

•    Caveau provisoire au cimetière (*)
•    Taxe d’inhumation (*)
•    Taxe de convoi funéraire (*)
•    Concessions au cimetière (*)
•    Concessions au columbarium (*)
– Convention de mise à disposition de la parcelle AI 197 en parcelle enherbée à destination de potager (*)
– Location des excédents de terrain au 11 Novembre 2010 (*)
– Tarif de location pour 2011 :
•    Bureau des permanences sociales (*)
•    Salle de réunion de l’immeuble des Salles du Bourg (*)
•    Salle Lucien Chapuis (*)
•    Salle Robert Delès (*)

– Tarif de la vaisselle cassée lors de location à compter du 01/01/11 (*)

– Fournitures scolaires de l’enseignement primaire pour l’année scolaire 2010/2011 (*)

– Autres dotations aux écoles pour l’année scolaire 2010/2011 (*)

– Remboursement des frais de scolarité à charge des communes de résidence pour l’année scolaire 2010/2011 (*)

– Décision Modificative n° 1 au budget annexe « Lotissement des Grosses Pierres » (*)

– Vœu contre les mesures prévues dans le projet de Loi de Finances 2011 à l’encontre des organismes HLM

– Décision Modificative n° 4 au budget général

– Convention avec Ciry le Noble pour les frais de scolarité de nos élèves inscrits dans les écoles de Rozelay pour les années scolaires 2010/2011 et 2011/2012

– Remerciements de subvention

– Questions diverses

– Présentation de l’activité 2009 de la CCM par son président JC Lagrange et ses vice présidents délégués :

•    Rapport d’Activités 2009 de la CCM

•    Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

•    Rapport sur le ramassage et le traitement des OM