La prochaine séance du conseil municipal de Perrecy-les-Forges aura lieu le Mercredi 23 Novembre 2011 à 20 H 00 en Salle des Mariages de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour en sera le suivant :

– Adoption du compte rendu de la séance du 29 Août 2011
– Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de sa délégation
– Convention de mise à disposition d’une intervenante informatique aux écoles (*)
– Vœu contre la réduction de la cotisation au CNFPT (*)
– Admission en non valeur d’une créance de 15 € d’Orange Service Internet (*)
– Décision Modificative n° 4 au BP 2011 (*)
– Période de gratuité pour la location du logement du bâtiment B du Prieuré (*)
– Tarifs de location 2012 pour :
•    Salle de réunion des Salles du bourg (*)
•    Bureau des permanences sociales des Salles du Bourg (*)
•    Salle de réunion de la Salle Chapuis (*)
•    Salle Robert Delès (*)
– Tarif de location des excédents de terrain au 11 Novembre 2011 (*)
– Frais funéraires 2012 :
•    Tarif au Caveau provisoire du cimetière (*)
•    Taxe d’inhumation au cimetière (*)
•    Taxe de convoi (*)
•    Tarifs des concessions au cimetière (*)
•    Tarifs des concessions au site cinéraire du cimetière (*)
– Charges scolaires pour l’année scolaire 2011/2012 :
•    Fournitures scolaires (*)
•    Autres dotations aux écoles (*)
– Fonctionnement de l’Accueil de loisirs périscolaire et du mercredi :
•    Convention avec la Cantine Scolaire pour la fourniture des repas aux enfants accueillis au sein de notre structure, à compter du 1er Décembre (*)
•    Convention PSO avec la CAF 71 (*)
•    Convention pour le remboursement des réductions tarifaires attribuées à certains allocataires de la CAF (*)
– Remerciements de subvention
– Questions diverses