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vendredi 27 janvier 2012 à 14:18

Conseil municipal de Perrecy-les Forges

L'ordre du jour de la réunion du 30 janvier 2012



La prochaine réunion du conseil municipal de Perrecy-les-Forges aura lieu le Lundi 30 Janvier 2012 à 20 H en la Salle des Mariages de l’Hôtel de Ville.


L’ordre du jour en sera le suivant :


– Adoption du compte rendu de la séance du 23 Novembre 2011
– Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de sa délégation
– Information sur les sommes ordonnancées par le Maire sur le crédit des Dépenses Imprévues de Fonctionnement du Budget de l’exercice 2011
– Avenant tarifaire n° 15 au contrat de nettoyage des écoles
– Avenant n° 6 au régime indemnitaire du personnel communal, rétroactif au 01/12/11
– Renouvellement pour 6 mois du CAE « Aide ATSEM » avec l’employée actuelle
– Vœu pour la préservation des ressources financières du SYDESL
– Avenant tarifaire n° 1 à la Convention « Fourrière » avec la SPA
– Inscription de la Commune à l’opération « Objectif Zéro Pesticide » lancée par la Région Bourgogne
– Application de la Charte de l’Action Sociale du CNAS
– Autorisation à la Société VSB pour lancer une étude de faisabilité éolienne sur le territoire communal
– Questions diverses






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