La prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu

 

le jeudi 8 octobre 2020 à 20 H 30

 

à la Salle des Fêtes Robert DELES

 

La séance sera publique mais à effectif restreint du fait des barrières de distanciation sociale obligatoires dans cette période.

 

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

 

– Appel nominatif

 

– Désignation du secrétaire de séance

 

– Adoption du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020

 

– Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations

 

– Avenant Convention Agence Technique Départementale 71

 

– Convention fonds de concours chemin ruraux Montbugy

 

– Portage foncier par l’EPF Doubs BFC- îlot monroché

 

– Demande subvention DRAC pour actualisation de l’étude préalable pour la restauration de l’église de 2009

 

– Instauration Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires

 

– Désignation des représentant de la commune au SYDESL

 

– Désignation du représentant de la commune à la commission intercommunale d’accessibilité de la CUCM

 

– Décision modificative n°1

 

– Amortissement subvention à la CUCM pour participation création lotissement Les Coteaux

 

– modification du tableau des effectifs

 

– Création de la commission municipale de l’environnement et de l’agriculture

 

– Désignation des membres élus de la commission municipale de l’environnement et de l’agriculture

 

– Création de la commission extra-municipale de l’environnement et de l’agriculture

 

– Avis sur proposition d’Habellis de démolition de logements rue Clément Marot et Rue Louis Perrier

 

– Informations diverses

 

– Questions diverses

 

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sincères salutations.

 

Le Maire,

 

Roland BARNET