Le prochain conseil municipal aura lieu, ce mercredi 22 septembre 2021 à 20 H 30 à la Salle Lucien CHAPUIS

 

La séance sera publique mais à effectif restreint du fait des barrières de distanciation sociale obligatoires dans cette période.

 

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

 

– Appel nominatif

– Désignation du secrétaire de séance

– Adoption du compte-rendu de la séance du 24 juin 2021

– Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations

– Convention d’honoraires Quatra architecture pour les travaux de la Salle L. Chapuis

– Adhésion au contrat couverture obligations statutaires pour les agents avec le centre de gestion

– Choix du Cabinet géomètres-experts pour l’adressage de la commune

– Règlement intérieur de la salle des fêtes

– Tarifs salles municipales

– Tarif pour l’utilisation de la salle du Bourg pour les ateliers de préparation à la naissance proposés par la Sage-femme

– Convention frais de scolarité entre Perrecy-les-Forges et Sanvignes-les-Mines

– Convention avec la CUCM concernant le Fonds de concours pour l’entretien des chemins ruraux

– Remplacement de mâts d’éclairage par le SYDESL

– Désignation d’un délégué sécurité routière

– Désignation d’un correspondant défense

– Adoption de la nomenclature M57

– Convention avec l’ARC du Creusot pour les séances du spectacle « Récréation musicale » qui auront lieu à Perrecy-les-Forges dans le cadre du festival l’ARC en Vadrouille

– Attribution d’une subvention à l’association Hors limites pour le projet Suite idyllique

– Convention pour l’entretien de disconnecteurs par VEOLIA

– Tableau des effectifs

– Informations diverses

– Questions diverses