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jeudi 18 juin 2020 à 06:01

Compte-rendu du conseil municipal de Pouilloux

Budget primitif, taux des taxes, subventions au "menu"...





Présents: Mmes CHANOIT, GORDAT, MAZZOCCA, SZYMCZYKOWSKI, LEMOUSY, VAILLOT, SALLET, MM. CHARDEAU, BOUDRY, PACAUD, KAPELSKI, SOROKA, RABIAN, MARTINS, FERRARI ;

 

Secrétaire de Séance : Mme CHANOIT

 

P.V Précédente séance : Adopté à l’unanimité

 

Installation du Conseil : CCAS et conseiller délégué

 

-Le maire expose qu’il a nommé par arrêté une conseillère déléguée, Blandine GORDAT, qui sera en charge de la culture et de la communication communale. Elle viendra en appui aux 4 adjoints déjà chargés de délégation.

 

-Le CM avait élu à la précédente réunion les membres du CCAS, le maire a nommé par arrêté du 8 juin 2020 les 6 membres extérieurs il s’agit de :

 

– Madame FAVIER Julie
– Madame LAUTISSIER Christiane
– Madame BAILLY Annie
– Madame LAGRANGE Pascale
– Madame SEURRE Audrey
– Madame LAGRUE-NAFFETAT Carole

 

Ils se sont réunis pour la première fois de soir à 19h pour voter le Compte administratif 2019 du CCAS et le budget 2020.

 

Vote des taux des taxes communales

 

Le conseil municipal vote à l’unanimité, un maintien des taux des 2 taxes communales, la TH étant gelée dans le cadre de la réforme soit :

 

(T.H : 16,61%)

 

– T.F.B : 23,65%

 

– T.F.N.B. : 57,97%

 

Remboursement d’arrhes

 

Le CM décide de rembourser les arrhes pour les manifestations prévues par des particuliers à la salle des fêtes, qui n’ont pas pu avoir lieu à cause du COVID 19 entre avril et juillet 2020 et qui n’ont pas été reportées à 2021. Les personnes qui ont reporté sont prioritaires pour l’attribution d’une date en 2021.

 

Subventions 2020

 

Le conseil municipal alloue les subventions suivantes :

 

– CCAS : 2400 € – Etoile Sportive : 1000€ -Coopérative scolaire : 2 750€ (versée en 2 fois : 1500€ en avril et 1250€ en septembre) -Foyer collège Copernic : 200 € – La Marelle : 500€ – Les Papillons blancs : 150€

 

Le maire rappelle que la demande de subvention doit présenter un caractère exceptionnel ou en tout cas, être liée à un projet spécifique, avec des éléments chiffrés :

 

devis pour des achats ou des travaux

 

budget prévisionnel annuel de l’association, bilan financier de l’année 2019

 

Budget Primitif 2020

 

 

Après présentation du budget de fonctionnement par Nathalie CHANOIT, adjointe, et discussion sur les propositions d’investissements et de travaux 2020, le conseil municipal adopte le budget primitif 2020 présenté par chapitre, qui s’équilibre en recettes et en dépenses à 721 250 € pour la section de fonctionnement, et à 221 000 € pour la section d’investissement.

 

Questions diverses

 

Remplacement d’été de l’agent technique : 3 candidatures de jeunes résidant sur la commune, le Maire en reçoit 2 cette fin de semaine, le 3è ayant trouvé du travail entre temps.

 

Projet Idylle « Hors limite » : proposition de rencontre pour présentation du projet lundi 22 juin

 

Reprise de l’école le 22 juin : le Maire donne lecture du courriel de Mme l’inspectrice de l’éducation nationale : tous les enfants reprennent l’école de manière obligatoire (sauf Toute petite section)

 

 

 






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