Le Conseil Municipal se réunira le :

Mardi 7 février 2023 à 20h00, Salle de la Mairie

Ordre du Jour :

1)Approbation du PV de la précédente séance

2) Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

3) Vente d’un terrain aux Seux

4) Convention avec la SPA pour la gestion de la fourrière

5) Convention avec la CUCM pour l’attribution de fonds de concours

6) Demande de subvention pour l’archivage communal

7) En attendant les Queulots folies et TSB 2023

8) Désignation d’un délégué à la protection des données

9) Questions diverses