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samedi 25 mars 2023 à 06:11

Prochaine réunion du conseil municipal de Pouilloux

Mardi 28 mars 2023



 

 Conseil Municipal se réunira le :

 

Mardi 28 mars 2023

A 20h, Salle de la Mairie

 

Ordre du Jour :

 

1)      Approbation du PV de la précédente séance

2)      Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

3)      Compte de gestion 2022 du receveur municipal

4)      Compte Administratif 2022 et affectation du résultat

5)      Vote des taux de taxes communales

6)      Budget Primitif 2023

7)      Subventions 2023

8)      Participation FSL

9)      Conventions avec la CUCM pour l’attribution de fonds de concours

10)  Convention de groupement de commande CUCM pour étude de marché d’assurances

11)  Conventions avec Véolia pour l’entretien des ouvrages d’assainissement communaux

12)  Clôture de régie

13)  Modification du tableau des effectifs

14)  Accompagnement économies d’énergie

15)  Questions diverses

 

 

 



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