Le conseil municipal se réunira le jeudi 27 juin à 19 h 30. A 19 H présentation du nouveau site internet de la ville

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

1) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
3) Rapport de commandes supérieures à 500 €
4) Décision modificative n° 1
5) Admission en non valeurs
6) Tarifs restauration scolaire
7) Tarifs Périscolaire et garderie
8) Tarifs activités Agora
9) Tarifs école municipale de musique
10) Tarifs spectacles Espace culturel Louis Aragon
11) Tarifs restauration Les Tilleuls et portage à domicile
12) Activ’été 2013
13) Subvention exceptionnelle groupe folklorique Polonia
14) Avenant à la convention Conseil Général / Ville de Saint-Vallier pour le subventionnement de l’Ecole Municipale de Musique
15) Convention pour la répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et primaires avec les communes hors bassin minier
16) Convention pour la répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et primaires avec la commune de Sanvignes-les-Mines
17) Convention de partenariat et charte pour l’affichage publicitaire dans les équipements sportifs
18) Convention avec l’OPAC pour la mise en place d’un chantier jeunes
19) Convention avec la CAF concernant le projet social
20) Convention avec la CCM concernant les accès Internet dans les écoles
21) Ré-informatisation de la bibliothèque, demande de subvention
22) Convention avec le Centre Régional du Livre pour la conservation partagée des livres pour la jeunesse
23) Transfert de la compétence « Elaboration du Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics »
24) Vergers conservatoires – bocages et paysages
25) Convention de Signalétique Commerciale
26) Contrat Territorial du bassin versant de la Bourbince
27) Demande de subvention pour l’accessibilité de la salle du conseil et des mariages
28) Création d’un service commun dans le cadre de la compétence entretien voirie et plan pluriannuel d’aménagement de l’espace public
29) Modification du tableau des effectifs
30) Régime indemnitaire poste ingénieur contractuel
31) Taux de promotion – Avancements à l’échelon spécial de certains grades de la catégorie C
32) Taux de promotion – Avancements de grade
33) Régime indemnitaire – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Attaché principal détaché sur l’emploi fonctionnel de directeur général des services
34) Suppression de la vente de concessions d’une durée de 15 ans sauf cas de renouvellement
35) Rétrocession d’une concession funéraire
36) Convention entre la Ville et la CARSAT pour le portage des repas à domicile
37) Acquisition terrain Association diocésaine
38) Elargissement du périmètre communautaire 2014
39) Composition du conseil communautaire après les élections municipales de mars 2014
40) Dématérialisation totale et passage en PESV2
41) Equipement sportif des Goujons : demande de subvention au Ministre de l’Intérieur
42) Cession de la propriété cadastrée AV n° 112, 5 rue Claude Bernard, à la CCM
43) Travaux de construction de la salle de gymnastique des Goujons
44) Questions diverses

 

 

 

 

 

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